Permis de construire à Vezelois (90400) - 47 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC locauxtransformation avec extension de surfaceArchitecte: non
Le permis n°09010422A0008 délivré le 2023/03/13 à VEZELOIS autorise une transformation avec extension pour un programme de 545 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MALOVEZ, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (652 m²). Déposé à l'automne 2022, autorisé le 13 mars 2023 par la commune de VEZELOIS. Implanté 403 rue de BREBOTTE, à Vezelois (90400), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MALOVEZ.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 47 m², dont 326 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Le terrain d’assiette couvre 2 625 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. Projet mixte : 172 m² d’habitation et 373 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 545 m².
VEZELOIS compte 1 003 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Surface avant travaux (totale) : 498 m² · Surface après travaux (totale) : 545 m² · Variation nette totale : 47 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
498 m²
0 m²
0 m²
0 m²
326 m²
-326 m²
172 m²
Commerce
0 m²
47 m²
326 m²
0 m²
0 m²
373 m²
373 m²
Total
498 m²
47 m²
326 m²
0 m²
326 m²
47 m²
545 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 326 m² transformés; variation nette -326 m². Commerce : 47 m² créés, 326 m² issus de transformation; variation nette 373 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
47 m²
Surface transformée
326 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
545 m²
Superficie du terrain
2 625 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite545 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2023/03/13
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 septembre 2023. L’achèvement a été déclaré le 31 mars 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 21 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mars 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Vezelois (90400). Les travaux prévoient la création de 47 m² et des transformations pour 652 m²; la surface après travaux atteint 545 m². Le terrain couvre 2 625 m².
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