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Permis de construire à Vezelois (90400) - 23 m² destination Artisanat autorisé en 2018

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°09010417A0010 délivré le 2018/03/01 à VEZELOIS autorise une extension de surface pour des locaux d’artisanat de 152 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 23 m² sur 43 rue des chenevieres. Déposé en hiver 2017, autorisé le 1 mars 2018 par la commune de VEZELOIS. Implanté 43 rue des chenevieres, à Vezelois (90400), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un local d’artisanat.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 23 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 698 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. Projet mixte : 129 m² d’habitation et 23 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 152 m².

VEZELOIS compte 1 003 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 43 rue des chenevieres, Vezelois (90400).

Références cadastrales : E, 892, E, 891, E, 893.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : VEZELOIS (90400).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 129 m² · Surface après travaux (totale) : 152 m² · Variation nette totale : 23 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation129 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²129 m²
Artisanat0 m²23 m²0 m²0 m²0 m²23 m²23 m²
Total129 m²23 m²0 m²0 m²0 m²23 m²152 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Artisanat : 23 m² créés; variation nette 23 m².

Données techniques principales

Destination principaleArtisanat
Surface créée23 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)152 m²
Superficie du terrain698 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Artisanat
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite152 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2018/03/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09010417A0010
  • Code commune INSEE : 90104 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 mars 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Vezelois (90400). Les travaux prévoient la création de 23 m²; la surface après travaux atteint 152 m². Le terrain couvre 698 m².

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