Accueil
Régions
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Hautes-Alpes (05)
Veynes
Détail PC 00517915H0004
← Retour à la liste des autorisations sur la commune Veynes
PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°00517915H0004 délivré le 2015/06/04 à Veynes autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 1 946 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par CC BUECH DEVOLUY, le projet industriel et logistique autorise la construction de 231 m² sur Lieu-dit Ancien Stade. Déposé au printemps 2015, autorisé le 4 juin 2015 par la commune de Veynes. Implanté Lieu-dit Ancien Stade, à Veynes (05400), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Ancien Stade.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par CC BUECH DEVOLUY.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 231 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 11 185 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 946 m².
Veynes compte 3 238 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage CC BUECH DEVOLUY (SIREN 240500199, SIRET 24050019900031, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Veynes (05400)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 715 m² · Surface après travaux (totale) : 1 946 m² · Variation nette totale : 231 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Industrie 1 715 m² 231 m² 0 m² 0 m² 0 m² 231 m² 1 946 m² Total 1 715 m² 231 m² 0 m² 0 m² 0 m² 231 m² 1 946 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Industrie : 231 m² créés; variation nette 231 m².
Données techniques principales Destination principale Industrie Surface créée 231 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 946 m² Superficie du terrain 11 185 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Industrie Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 946 m²
Destination principale Industrie
Date d'autorisation 2015/06/04
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 février 2016.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 00517915H0004 Code commune INSEE : 05179 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juin 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Veynes (05400). Les travaux prévoient la création de 231 m²; la surface après travaux atteint 1 946 m². Le terrain couvre 11 185 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
05
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Hautes-Alpes
Code de la commune du lieu des travaux
05179
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
00517915H0004
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-06-04
Date réelle d'ouverture de chantier
2016-02-01
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2016-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
84.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
7346
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
CC BUECH DEVOLUY
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
240500199
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
24050019900031
Code postal du demandeur
05400
Localité du demandeur
Veynes
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
Ancien Stade
Localité du terrain
Veynes
Code postal du terrain
05400
sec_cadastre1
AL
num_cadastre1
676
sec_cadastre2
AL
num_cadastre2
675
sec_cadastre3
AL
num_cadastre3
113
Superficie du terrain
11185
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Industrie
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1715
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
231
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
1715
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
231
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1946
Tableau des données brutes de l'autorisation.
