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Auvergne-Rhône-Alpes
Puy-de-Dôme (63)
Vertaizon
Détail PC 06345312G0023
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PC locaux
diminution de surface sans transformation Architecte: oui
Le permis n°06345312G0023 délivré le 2013/03/15 à Vertaizon autorise une diminution de surface pour un projet industriel et logistique de 5 487 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par 2CM, le projet industriel et logistique autorise la construction de 978 m² sur AV Jacques Duclos. Déposé à l'automne 2012, autorisé le 15 mars 2013 par la commune de Vertaizon. Implanté AV Jacques Duclos, à Vertaizon (63910), dans le département d’Puy-de-Dôme, en Auvergne.
L’opération consiste en une réduction de surface. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par 2CM.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 978 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 1 332 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 9 030 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : diminution de surface sans transformation. Projet mixte : 590 m² d’habitation et 4 897 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 5 487 m².
Vertaizon compte 3 358 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : AV Jacques Duclos, Vertaizon (63910).
Références cadastrales : ZE, 81.
Région : Auvergne • Département : Puy-de-Dôme .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage 2CM (SIREN 445298698, SIRET 44529869800025, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité Clermont-Ferrand (63100)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 5 841 m² · Surface après travaux (totale) : 5 487 m² · Variation nette totale : -354 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 590 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 590 m² Artisanat 1 077 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 077 m² Entrepôts 4 174 m² 978 m² 0 m² 1 332 m² 0 m² -354 m² 3 820 m² Total 5 841 m² 978 m² 0 m² 1 332 m² 0 m² -354 m² 5 487 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Entrepôts : 978 m² créés, 1 332 m² démolis; variation nette -354 m².
Données techniques principales Destination principale Entrepôt Surface créée 978 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 5 487 m² Superficie du terrain 9 030 m² Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée diminution de surface sans transformation Destination principale (normalisée) Entrepôt Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 5 487 m²
Destination principale Entrepôt
Date d'autorisation 2013/03/15
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 06345312G0023 Code commune INSEE : 63453 - Voir la page commune Année de dépôt : 2012 Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mars 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Vertaizon (63910). Les travaux prévoient la création de 978 m² et des démolitions de 1 332 m²; la surface après travaux atteint 5 487 m². Le terrain couvre 9 030 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
83
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Auvergne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
63
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Puy-de-Dôme
Code de la commune du lieu des travaux
63453
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
06345312G0023
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-03-15
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2012
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2012-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2014-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
2CM
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
445298698
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
44529869800025
Code postal du demandeur
63100
Localité du demandeur
Clermont-Ferrand
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
AV
Libellé de la voie du terrain
Jacques Duclos
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Vertaizon
Code postal du terrain
63910
sec_cadastre1
ZE
num_cadastre1
81
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
9030
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
diminution de surface sans transformation
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
590
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
5251
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
978
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
1332
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
1077
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
4174
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
978
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
1332
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
5487
Tableau des données brutes de l'autorisation.
