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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Le Versoud
Détail PC 0385382410082
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0385382410082 délivré le 2024/09/01 à Le Versoud autorise une construction neuve pour un bâtiment de 14 m² à destination Bureau.
Présentation générale et nature du projet Porté par AERODROME, le projet de locaux autorise la construction de 14 m² sur Lieu-dit Aerodrome du Versoud. Déposé en été 2024, autorisé le 1 septembre 2024 par la commune de Le Versoud. Implanté Lieu-dit Aerodrome du Versoud, à Le Versoud (38420), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Aerodrome du Versoud.
L’opération consiste en une construction neuve. Le projet est porté par AERODROME.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 14 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 13 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 372 079 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 14 m².
Le Versoud compte 4 973 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit Aerodrome du Versoud, Le Versoud (38420).
Références cadastrales : AO, 90.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage AERODROME (SIREN 183830017, SIRET 18383001700038, APE 52.23Z, catégorie juridique 7381, localité Le Versoud (38420)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 13 m² · Surface après travaux (totale) : 14 m² · Variation nette totale : 1 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 13 m² 14 m² 0 m² 13 m² 0 m² 1 m² 14 m² Total 13 m² 14 m² 0 m² 13 m² 0 m² 1 m² 14 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 14 m² créés, 13 m² démolis; variation nette 1 m².
Données techniques principales Destination principale Bureau Surface créée 14 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 14 m² Superficie du terrain 372 079 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Bureau Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 14 m²
Destination principale Bureau
Date d'autorisation 2024/09/01
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0385382410082 Code commune INSEE : 38538 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 1 septembre 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Le Versoud (38420). Les travaux prévoient la création de 14 m² et des démolitions de 13 m²; la surface après travaux atteint 14 m². Le terrain couvre 372 079 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38538
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
DP
Numéro d'enregistrement de la DAU
0385382410082
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-09-01
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
52.23Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
7381
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
AERODROME
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
183830017
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
18383001700038
Code postal du demandeur
38420
Localité du demandeur
Le Versoud
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
Aerodrome du Versoud
Localité du terrain
Le Versoud
Code postal du terrain
38420
sec_cadastre1
AO
num_cadastre1
90
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
372079
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Bureau
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
13
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
14
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
13
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
13
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
14
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
13
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
14
Tableau des données brutes de l'autorisation.
