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Permis de construire à Vernot (21120) - 67 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02166615E0001 délivré le 2015/07/24 à Vernot autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 67 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par EARL RENTE DE LA JUMENT, le projet de locaux autorise la construction de 67 m² sur 9 RTE DES ROUSSENEUX. Déposé au printemps 2015, autorisé le 24 juillet 2015 par la commune de Vernot. Implanté 9 RTE DES ROUSSENEUX, à Vernot (21120), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL RENTE DE LA JUMENT.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 67 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 49 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 795 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 67 m².

Vernot compte 94 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 9 RTE DES ROUSSENEUX, Vernot (21120).

Références cadastrales : AB, 3.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL RENTE DE LA JUMENT (SIREN 349254706, SIRET 34925470600014, APE 01.11Z, catégorie juridique 6598, localité Vernot (21120)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 49 m² · Surface après travaux (totale) : 67 m² · Variation nette totale : 18 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux33 m²29 m²0 m²33 m²0 m²-4 m²29 m²
Agricole16 m²38 m²0 m²16 m²0 m²22 m²38 m²
Total49 m²67 m²0 m²49 m²0 m²18 m²67 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 29 m² créés, 33 m² démolis; variation nette -4 m². Agricole : 38 m² créés, 16 m² démolis; variation nette 22 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée67 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)67 m²
Superficie du terrain1 795 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite67 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2015/07/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 octobre 2015. L’achèvement a été déclaré le 18 mai 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 5 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02166615E0001
  • Code commune INSEE : 21666 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juillet 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Vernot (21120). Les travaux prévoient la création de 67 m² et des démolitions de 49 m²; la surface après travaux atteint 67 m². Le terrain couvre 1 795 m².

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