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Permis de construire à Vernioz (38150) - 276 m² destination Bureau autorisé en 2021

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0385362110003 délivré le 2021/06/15 à VERNIOZ autorise une construction neuve pour un bâtiment de 276 m² à destination Bureau.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LA TERRASSIERE, le projet de locaux autorise la construction de 276 m² sur 145 RUE DE LA TERRASSIERE. Déposé en hiver 2021, autorisé le 15 juin 2021 par la commune de VERNIOZ. Implanté 145 RUE DE LA TERRASSIERE, à Vernioz (38150), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Le projet est porté par LA TERRASSIERE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 276 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 000 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 276 m².

VERNIOZ compte 1 469 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 145 RUE DE LA TERRASSIERE, Vernioz (38150).

Références cadastrales : ZA, 111.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA TERRASSIERE (SIREN 902275676, SIRET 90227567600010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité AMPUIS (69420)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 276 m² · Variation nette totale : 276 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Bureaux	0 m²	276 m²	0 m²	0 m²	0 m²	276 m²	276 m²
Total	0 m²	276 m²	0 m²	0 m²	0 m²	276 m²	276 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 276 m² créés; variation nette 276 m².

Données techniques principales

Destination principale	Bureau
Surface créée	276 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	276 m²
Superficie du terrain	4 000 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Bureau
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite276 m²

Destination principaleBureau

Date d'autorisation2021/06/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 septembre 2021. L’achèvement a été déclaré le 1 septembre 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 5 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0385362110003
Code commune INSEE : 38536 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juin 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Vernioz (38150). Les travaux prévoient la création de 276 m²; la surface après travaux atteint 276 m². Le terrain couvre 4 000 m².

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2025 - Route des Alpes - nouvelle construction - 145 m² Bureau
2025 - rue du chateau - transformation sans extension ni diminution de surface - 715 m² Bureau
2024 - route des villages - nouvelle construction - 116 m² Habitation
2023 - Route des Villages - extension de surface sans transformation - 526 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2022 - RUE DE LA TERRASSIERE - extension de surface sans transformation - 40 m² Industrie
2021 - LOTISSEMENT LA CROIX LOT 1 - nouvelle construction - 314 m² Entrepôt
2021 - RUE DE LA COMBE DE LAY - extension de surface sans transformation - 165 m² Exploitation agricole ou forestière
2021 - ROUTE DES VILLAGES - extension de surface sans transformation - 1 615 m² Services publics ou d’intérêt collectif

Voir toutes les autorisations à Vernioz

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38536
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0385362110003
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-06-15
Date réelle d'ouverture de chantier	2021-09-27
Date réelle d'achèvement des travaux	2022-09-01
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2022-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	LA TERRASSIERE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	902275676
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	90227567600010
Code postal du demandeur	69420
Localité du demandeur	AMPUIS
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	145
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RUE DE LA TERRASSIERE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	VERNIOZ
Code postal du terrain	38150
sec_cadastre1	ZA
num_cadastre1	111
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	4000
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Bureau
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	276
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	276
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	276