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Permis de construire à Vercel Villedieu Le Camp (25530) - 134 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02560118V0027 délivré le 2018/12/13 à VERCEL VILLEDIEU LE CAMP autorise une construction neuve pour un programme de 229 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 229 m² sur à VERCEL VILLEDIEU LE CAMP. Déposé à l'automne 2018, autorisé le 13 décembre 2018 par la commune de VERCEL VILLEDIEU LE CAMP. Implanté à Vercel Villedieu Le Camp (25530), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 95 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 134 m² d’habitation et 95 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 229 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.

VERCEL VILLEDIEU LE CAMP compte 1 703 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Vercel Villedieu Le Camp (25530).

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : VALDAHON (25800).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 229 m² · Variation nette totale : 229 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²134 m²0 m²0 m²0 m²134 m²134 m²
Artisanat0 m²95 m²0 m²0 m²0 m²95 m²95 m²
Total0 m²229 m²0 m²0 m²0 m²229 m²229 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 134 m² créés; variation nette 134 m². Artisanat : 95 m² créés; variation nette 95 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée229 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)229 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite229 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2018/12/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 juin 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02560118V0027
  • Code commune INSEE : 25601 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 décembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Vercel Villedieu Le Camp (25530). Les travaux prévoient la création de 229 m²; la surface après travaux atteint 229 m². Le terrain couvre 0 m².

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