Permis de construire à Vennans (25640) - 60 m² destination Entrepôt autorisé en 2014
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02559914D0002 délivré le 2014/05/26 à Vennans autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 201 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet industriel et logistique autorise la construction de 60 m² sur 13 RUE Pouligney. Déposé au printemps 2014, autorisé le 26 mai 2014 par la commune de Vennans. Implanté 13 RUE Pouligney, à Vennans (25640), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 60 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 076 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 141 m² d’habitation et 60 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 201 m².
Vennans compte 253 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Vennans (25640).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 141 m² · Surface après travaux (totale) : 201 m² · Variation nette totale : 60 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
141 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
141 m²
Entrepôts
0 m²
60 m²
0 m²
0 m²
0 m²
60 m²
60 m²
Total
141 m²
60 m²
0 m²
0 m²
0 m²
60 m²
201 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Entrepôts : 60 m² créés; variation nette 60 m².
Données techniques principales
Destination principale
Entrepôt
Surface créée
60 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
201 m²
Superficie du terrain
1 076 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Entrepôt
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite201 m²
Destination principaleEntrepôt
Date d'autorisation2014/05/26
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 juin 2014. L’achèvement a été déclaré le 20 juin 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 4 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 mai 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Vennans (25640). Les travaux prévoient la création de 60 m²; la surface après travaux atteint 201 m². Le terrain couvre 1 076 m².
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