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Permis de construire à Vence (06140) - 685 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00615721R0102 délivré le 2022/06/28 à VENCE autorise une construction neuve pour un programme de 1 151 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par HABITAT 06, le programme résidentiel autorise la construction de 1 151 m² sur 17 AV DE LA RESISTANCE. Déposé en hiver 2022, autorisé le 28 juin 2022 par la commune de VENCE. Implanté 17 AV DE LA RESISTANCE, à Vence (06140), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HABITAT 06.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 466 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 001 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 685 m² d’habitation et 466 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 151 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.

VENCE compte 19 415 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 17 AV DE LA RESISTANCE, Vence (06140).

Références cadastrales : AE, 114, AE, 115, AE, 117.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HABITAT 06 (SIREN 303469159, APE 68.20A, catégorie juridique 5515, localité NICE (06000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 151 m² · Variation nette totale : 1 151 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	685 m²	0 m²	0 m²	0 m²	685 m²	685 m²
Bureaux	0 m²	466 m²	0 m²	0 m²	0 m²	466 m²	466 m²
Total	0 m²	1 151 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 151 m²	1 151 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 685 m² créés; variation nette 685 m². Bureaux : 466 m² créés; variation nette 466 m².

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Surface créée	1 151 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 151 m²
Superficie du terrain	1 001 m²
Nombre de niveaux	3
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 151 m²

Destination principaleHabitation

Date d'autorisation2022/06/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 décembre 2023.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 00615721R0102
Code commune INSEE : 06157 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juin 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Vence (06140). Les travaux prévoient la création de 1 151 m²; la surface après travaux atteint 1 151 m². Le terrain couvre 1 001 m².

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2024 - place Surian - transformation avec extension de surface - 501 m² Habitation

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	06
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Alpes-Maritimes
Code de la commune du lieu des travaux	06157
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	00615721R0102
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2022-06-28
Date réelle d'ouverture de chantier	2023-12-08
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2022-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2022-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2023-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5515
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	HABITAT 06
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	303469159
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	06000
Localité du demandeur	NICE
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	17
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	AV DE LA RESISTANCE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	VENCE
Code postal du terrain	06140
sec_cadastre1	AE
num_cadastre1	114
sec_cadastre2	AE
num_cadastre2	115
sec_cadastre3	AE
num_cadastre3	117
Superficie du terrain	1001
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	3
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	685
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	466
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	466
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1151
COMM_NORM	06157