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Provence-Alpes-Côte d'Azur
Vaucluse (84)
Velleron
Détail PC 08414215S0001
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°08414215S0001 délivré le 2015/04/20 à Velleron autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 456 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par LA FERME AUX PAPILLONS, le projet de locaux autorise la construction de 304 m² sur 2033 RTE DE PERNES LES FONTAINES. Déposé en hiver 2015, autorisé le 20 avril 2015 par la commune de Velleron. Implanté 2033 RTE DE PERNES LES FONTAINES, à Velleron (84740), dans le département d’Vaucluse, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de QUARTIER SAINT PAUL.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par LA FERME AUX PAPILLONS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 170 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 37 223 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 134 m² d’habitation et 1 322 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 456 m².
Velleron compte 3 084 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 2033 RTE DE PERNES LES FONTAINES, Velleron (84740).
Références cadastrales : AI, 297, AI, 293.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage LA FERME AUX PAPILLONS (SIREN 514359264, SIRET 51435926400025, APE 01.49Z, catégorie juridique 6597, localité Velleron (84740)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 152 m² · Surface après travaux (totale) : 1 456 m² · Variation nette totale : 304 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m² Agricole 1 152 m² 170 m² 0 m² 0 m² 0 m² 170 m² 1 322 m² Total 1 152 m² 304 m² 0 m² 0 m² 0 m² 304 m² 1 456 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 134 m² créés; variation nette 134 m². Agricole : 170 m² créés; variation nette 170 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 304 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 456 m² Superficie du terrain 37 223 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 456 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2015/04/20
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 juillet 2017.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08414215S0001 Code commune INSEE : 84142 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 20 avril 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Velleron (84740). Les travaux prévoient la création de 304 m²; la surface après travaux atteint 1 456 m². Le terrain couvre 37 223 m².
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Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
84
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Vaucluse
Code de la commune du lieu des travaux
84142
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08414215S0001
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-04-20
Date réelle d'ouverture de chantier
2017-07-17
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2017-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.49Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6597
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
LA FERME AUX PAPILLONS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
514359264
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
51435926400025
Code postal du demandeur
84740
Localité du demandeur
Velleron
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
2033
Type de voie du terrain
RTE
Libellé de la voie du terrain
DE PERNES LES FONTAINES
Lieu-dit du terrain
QUARTIER SAINT PAUL
Localité du terrain
Velleron
Code postal du terrain
84740
sec_cadastre1
AI
num_cadastre1
297
sec_cadastre2
AI
num_cadastre2
293
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
37223
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
134
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1152
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
170
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
1152
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
170
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1456
Tableau des données brutes de l'autorisation.
