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Permis de construire à Velesmes-Essarts (25410) - 335 m² destination Bureau autorisé en 2020

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°02559420C0001 délivré le 2020/04/27 à VELESMES-ESSARTS autorise une extension de surface pour un bâtiment de 1 004 m² à destination Bureau.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI LES BUIS, le projet de locaux autorise la construction de 335 m² sur ZA - Chemin des Champs Che. Déposé en hiver 2020, autorisé le 27 avril 2020 par la commune de VELESMES-ESSARTS. Implanté ZA - Chemin des Champs Che, à Velesmes-Essarts (25410), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une extension de surface. Le projet est porté par SCI LES BUIS.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 335 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 1 004 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.

VELESMES-ESSARTS compte 357 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ZA - Chemin des Champs Che, Velesmes-Essarts (25410).

Références cadastrales : ZA, 203.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LES BUIS (SIREN 343414512, SIRET 34341451200024, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité VELESMES-ESSARTS (25410)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 669 m² · Surface après travaux (totale) : 1 004 m² · Variation nette totale : 335 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux172 m²335 m²0 m²0 m²0 m²335 m²507 m²
Industrie497 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²497 m²
Total669 m²335 m²0 m²0 m²0 m²335 m²1 004 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 335 m² créés; variation nette 335 m².

Données techniques principales

Destination principaleBureau
Surface créée335 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 004 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Bureau
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 004 m²
Destination principaleBureau
Date d'autorisation2020/04/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 octobre 2020. L’achèvement a été déclaré le 30 juin 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 11 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02559420C0001
  • Code commune INSEE : 25594 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 avril 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Velesmes-Essarts (25410). Les travaux prévoient la création de 335 m²; la surface après travaux atteint 1 004 m². Le terrain couvre 0 m².

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