Permis de construire à Velesmes-Essarts (25410) - 1 190 m² destination Industrie autorisé en 2015
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02559415C0001 délivré le 2015/08/16 à Velesmes-Essarts autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 1 190 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI BOND, le projet industriel et logistique autorise la construction de 1 190 m² sur Lieu-dit Aux champs Fainot. Déposé au printemps 2015, autorisé le 16 août 2015 par la commune de Velesmes-Essarts. Implanté Lieu-dit Aux champs Fainot, à Velesmes-Essarts (25410), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Aux champs Fainot.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par SCI BOND.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 1 190 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 7 929 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 190 m².
Velesmes-Essarts compte 357 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Aux champs Fainot, Velesmes-Essarts (25410).
SCI BOND (SIREN 353495963, SIRET 35349596300020, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, localité Saint-Priest (69800)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 190 m² · Variation nette totale : 1 190 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Bureaux
0 m²
315 m²
0 m²
0 m²
0 m²
315 m²
315 m²
Industrie
0 m²
875 m²
0 m²
0 m²
0 m²
875 m²
875 m²
Total
0 m²
1 190 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 190 m²
1 190 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Bureaux : 315 m² créés; variation nette 315 m². Industrie : 875 m² créés; variation nette 875 m².
Données techniques principales
Destination principale
Industrie
Surface créée
1 190 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 190 m²
Superficie du terrain
7 929 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Industrie
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 190 m²
Destination principaleIndustrie
Date d'autorisation2015/08/16
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 janvier 2016. L’achèvement a été déclaré le 26 juillet 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 15 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 août 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Velesmes-Essarts (25410). Les travaux prévoient la création de 1 190 m²; la surface après travaux atteint 1 190 m². Le terrain couvre 7 929 m².
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