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Permis de construire à Vaxy (57170) - 1 267 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05770221V0001 délivré le 2021/12/07 à VAXY autorise une construction neuve pour un programme de 1 994 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par FONCIERE CPG, le programme résidentiel autorise la construction de 1 994 m² sur MOULIN DE DOMEVRE. Déposé en été 2021, autorisé le 7 décembre 2021 par la commune de VAXY. Implanté MOULIN DE DOMEVRE, à Vaxy (57170), dans le département d’Moselle, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par FONCIERE CPG.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 727 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 15 423 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 267 m² d’habitation et 727 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 994 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.

VAXY compte 169 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : MOULIN DE DOMEVRE, Vaxy (57170).

Références cadastrales : 27, 130, 27, 133, 27, 135.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FONCIERE CPG (SIREN 489860007, SIRET 48986000700033, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité BORDEAUX (33000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 994 m² · Variation nette totale : 1 994 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 267 m²0 m²0 m²0 m²1 267 m²1 267 m²
Commerce0 m²727 m²0 m²0 m²0 m²727 m²727 m²
Total0 m²1 994 m²0 m²0 m²0 m²1 994 m²1 994 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 1 267 m² créés; variation nette 1 267 m². Commerce : 727 m² créés; variation nette 727 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée1 994 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 994 m²
Superficie du terrain15 423 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 994 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2021/12/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 février 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05770221V0001
  • Code commune INSEE : 57702 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 décembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Vaxy (57170). Les travaux prévoient la création de 1 994 m²; la surface après travaux atteint 1 994 m². Le terrain couvre 15 423 m².

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