Permis de construire à Vaux-Le-Moncelot (70700) - 820 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2014
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07052714O0002 délivré le 2014/11/05 à Vaux-le-Moncelot autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 820 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 820 m² sur Lieu-dit Pelletrot. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 5 novembre 2014 par la commune de Vaux-le-Moncelot. Implanté Lieu-dit Pelletrot, à Vaux-Le-Moncelot (70700), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté, dans le secteur de Pelletrot.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 820 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 38 570 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 820 m².
Vaux-le-Moncelot compte 77 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Vaux-le-Moncelot (70700).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 820 m² · Variation nette totale : 820 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
0 m²
820 m²
0 m²
0 m²
0 m²
820 m²
820 m²
Total
0 m²
820 m²
0 m²
0 m²
0 m²
820 m²
820 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 820 m² créés; variation nette 820 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
820 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
820 m²
Superficie du terrain
38 570 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite820 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2014/11/05
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 novembre 2014.
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 novembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Vaux-Le-Moncelot (70700). Les travaux prévoient la création de 820 m²; la surface après travaux atteint 820 m². Le terrain couvre 38 570 m².
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