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Permis de construire à Vauthiermont (90150) - 2 040 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2018

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°09010018A0001 délivré le 2018/07/09 à Vauthiermont autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 4 354 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GAEC DU GRAND CHAMP, le projet de locaux autorise la construction de 2 040 m² sur rue de Reppe. Déposé au printemps 2018, autorisé le 9 juillet 2018 par la commune de Vauthiermont. Implanté rue de Reppe, à Vauthiermont (90150), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC DU GRAND CHAMP.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 2 040 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 354 m².

Vauthiermont compte 208 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue de Reppe, Vauthiermont (90150).

Références cadastrales : ZF, 37, ZF, 38.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAEC DU GRAND CHAMP (SIREN 378216170, SIRET 37821617000027, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité Vauthiermont (90150)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 2 314 m² · Surface après travaux (totale) : 4 354 m² · Variation nette totale : 2 040 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole2 314 m²2 040 m²0 m²0 m²0 m²2 040 m²4 354 m²
Total2 314 m²2 040 m²0 m²0 m²0 m²2 040 m²4 354 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 2 040 m² créés; variation nette 2 040 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée2 040 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 354 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite4 354 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2018/07/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 septembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 10 septembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 0 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09010018A0001
  • Code commune INSEE : 90100 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 juillet 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Vauthiermont (90150). Les travaux prévoient la création de 2 040 m²; la surface après travaux atteint 4 354 m². Le terrain couvre 0 m².

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