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Permis de construire à Vaulx Milieu (38090) - 120 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2021

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0385302110013 délivré le 2021/12/09 à VAULX MILIEU autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 120 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux engage d’abord la démolition d’environ 788 m² sur 215 ROUTE NATIONALE 6. Il prévoit ensuite 120 m² de constructions neuves. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 9 décembre 2021 par la commune de VAULX MILIEU. Implanté 215 ROUTE NATIONALE 6, à Vaulx Milieu (38090), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 120 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 464 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 5 115 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 120 m².

VAULX MILIEU compte 2 505 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 215 ROUTE NATIONALE 6, Vaulx Milieu (38090).

Références cadastrales : AC, 144, AC, 152, AC, 153.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : VAULX-MILIEU (38090).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 788 m² · Surface après travaux (totale) : 120 m² · Variation nette totale : -668 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation324 m²0 m²0 m²324 m²0 m²-324 m²0 m²
Bureaux0 m²50 m²0 m²0 m²0 m²50 m²50 m²
Agricole464 m²70 m²0 m²464 m²0 m²-394 m²70 m²
Total788 m²120 m²0 m²788 m²0 m²-668 m²120 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 324 m² démolis; variation nette -324 m². Bureaux : 50 m² créés; variation nette 50 m². Agricole : 70 m² créés, 464 m² démolis; variation nette -394 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée120 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée324 m²
Surface après travaux (totale)120 m²
Superficie du terrain5 115 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite120 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2021/12/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 avril 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0385302110013
  • Code commune INSEE : 38530 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 décembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Vaulx Milieu (38090). Les travaux prévoient la création de 120 m² et des démolitions de 788 m²; la surface après travaux atteint 120 m². Le terrain couvre 5 115 m².

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