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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Vaulx-Milieu
Détail PC 0385302010006
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0385302010006 délivré le 2020/07/30 à VAULX MILIEU autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 3 050 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par VAULX-MILIEU, le projet industriel et logistique autorise la construction de 1 732 m² sur MUISSIAT. Déposé au printemps 2020, autorisé le 30 juillet 2020 par la commune de VAULX MILIEU. Implanté MUISSIAT, à Vaulx Milieu (38090), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de ZAC ST BONNET.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par VAULX-MILIEU.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 1 732 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 7 218 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 050 m².
VAULX MILIEU compte 2 505 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : MUISSIAT, Vaulx Milieu (38090).
Références cadastrales : B, 1570.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage VAULX-MILIEU (SIREN 878478262, SIRET 87847826200016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité AUBERS (59249)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 318 m² · Surface après travaux (totale) : 3 050 m² · Variation nette totale : 1 732 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 249 m² 512 m² 0 m² 0 m² 0 m² 512 m² 761 m² Industrie 1 069 m² 413 m² 0 m² 0 m² 0 m² 413 m² 1 482 m² Entrepôts 0 m² 807 m² 0 m² 0 m² 0 m² 807 m² 807 m² Total 1 318 m² 1 732 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 732 m² 3 050 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 512 m² créés; variation nette 512 m². Industrie : 413 m² créés; variation nette 413 m². Entrepôts : 807 m² créés; variation nette 807 m².
Données techniques principales Destination principale Entrepôt Surface créée 1 732 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 050 m² Superficie du terrain 7 218 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Entrepôt Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 050 m²
Destination principale Entrepôt
Date d'autorisation 2020/07/30
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 octobre 2020.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0385302010006 Code commune INSEE : 38530 - Voir la page commune Année de dépôt : 2020 Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juillet 2020 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Vaulx Milieu (38090). Les travaux prévoient la création de 1 732 m²; la surface après travaux atteint 3 050 m². Le terrain couvre 7 218 m².
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Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38530
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0385302010006
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2020-07-30
Date réelle d'ouverture de chantier
2020-10-12
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2020-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2020-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2020-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2022-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
VAULX-MILIEU
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
878478262
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
87847826200016
Code postal du demandeur
59249
Localité du demandeur
AUBERS
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
MUISSIAT
Lieu-dit du terrain
ZAC ST BONNET
Localité du terrain
VAULX MILIEU
Code postal du terrain
38090
sec_cadastre1
B
num_cadastre1
1570
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
7218
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1318
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1732
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
249
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
512
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
1069
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
413
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
807
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
3050
Tableau des données brutes de l'autorisation.
