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Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Vaulx-en-Velin
Détail PC 0692561300018
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0692561300018 délivré le 2014/02/27 à Vaulx-en-Velin autorise une construction neuve pour un programme de 14 322 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SOC IMMOBILIERE D'ETUDES & REALISATIONS, le programme résidentiel autorise la construction de 14 322 m² sur voie Peri-Thorez Bachelar. Déposé en hiver 2014, autorisé le 27 février 2014 par la commune de Vaulx-en-Velin. Implanté voie Peri-Thorez Bachelar, à Vaulx-En-Velin (69120), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOC IMMOBILIERE D'ETUDES & REALISATIONS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 5 007 m². L’ampleur des créations est importante. Le terrain d’assiette couvre 7 587 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 9 315 m² d’habitation et 5 007 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 14 322 m².
Vaulx-en-Velin compte 52 139 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : voie Peri-Thorez Bachelar, Vaulx-En-Velin (69120).
Références cadastrales : AX, 266, AX, 340, AX, 343.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SOC IMMOBILIERE D'ETUDES & REALISATIONS (SIREN 962504809, SIRET 96250480900022, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité BRON (69500)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 14 322 m² · Variation nette totale : 14 322 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 9 315 m² 0 m² 0 m² 0 m² 9 315 m² 9 315 m² Commerce 0 m² 5 007 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 007 m² 5 007 m² Total 0 m² 14 322 m² 0 m² 0 m² 0 m² 14 322 m² 14 322 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 9 315 m² créés; variation nette 9 315 m². Commerce : 5 007 m² créés; variation nette 5 007 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 14 322 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 14 322 m² Superficie du terrain 7 587 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 14 322 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2014/02/27
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 décembre 2017.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0692561300018 Code commune INSEE : 69256 - Voir la page commune Année de dépôt : 2013 Date d’autorisation / non‑opposition : 27 février 2014 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Vaulx-En-Velin (69120). Les travaux prévoient la création de 14 322 m²; la surface après travaux atteint 14 322 m². Le terrain couvre 7 587 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69256
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0692561300018
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2014-02-27
Date réelle d'ouverture de chantier
2017-12-15
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2014-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2014-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2017-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SOC IMMOBILIERE D'ETUDES & REALISATIONS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
962504809
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
96250480900022
Code postal du demandeur
69500
Localité du demandeur
BRON
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
voie Peri-Thorez Bachelar
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Vaulx-en-Velin
Code postal du terrain
69120
sec_cadastre1
AX
num_cadastre1
266
sec_cadastre2
AX
num_cadastre2
340
sec_cadastre3
AX
num_cadastre3
343
Superficie du terrain
7587
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
9315
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
5007
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
5007
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
14322
Tableau des données brutes de l'autorisation.
