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Permis de construire à Vaujany (38114) - 763 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC locaux transformation avec extension de surface Architecte: non

Le permis n°0385272320011 délivré le 2024/04/10 à VAUJANY autorise une transformation avec extension pour un programme de 1 932 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par COMMUNE DE VAUJANY, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (1 994 m²). Déposé en hiver 2023, autorisé le 10 avril 2024 par la commune de VAUJANY. Implanté RUE DU CAROUX, à Vaujany (38114), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COMMUNE DE VAUJANY.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 763 m², dont 900 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Les démolitions représentent 297 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 564 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. Projet mixte : 97 m² d’habitation et 1 835 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 932 m². Le bâti projeté présente 5 niveaux.

VAUJANY compte 348 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU CAROUX, Vaujany (38114).

Références cadastrales : AA, 156, AA, 155.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE VAUJANY (SIREN 213805278, SIRET 21380527800016, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité VAUJANY (38114)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 466 m² · Surface après travaux (totale) : 1 932 m² · Variation nette totale : 466 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	997 m²	0 m²	97 m²	0 m²	997 m²	-900 m²	97 m²
Hébergement	0 m²	155 m²	900 m²	0 m²	0 m²	1 055 m²	1 055 m²
Services publics / intérêt collectif	469 m²	608 m²	0 m²	297 m²	0 m²	311 m²	780 m²
Total	1 466 m²	763 m²	997 m²	297 m²	997 m²	466 m²	1 932 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 97 m² issus de transformation, 997 m² transformés; variation nette -900 m². Hébergement : 155 m² créés, 900 m² issus de transformation; variation nette 1 055 m². Services publics / intérêt collectif : 608 m² créés, 297 m² démolis; variation nette 311 m².

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Surface créée	763 m²
Surface transformée	997 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 932 m²
Superficie du terrain	1 564 m²
Nombre de niveaux	5
Nature déclarée	travaux sur construction existante
Nature détaillée	transformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)	Habitation
Extension	oui
Surélévation	oui
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 932 m²

Destination principaleHabitation

Date d'autorisation2024/04/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 mai 2024.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0385272320011
Code commune INSEE : 38527 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 avril 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Vaujany (38114). Les travaux prévoient la création de 763 m², des transformations pour 1 994 m² et des démolitions de 297 m²; la surface après travaux atteint 1 932 m². Le terrain couvre 1 564 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Vaujany (38114)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

2024 - Place du telepherique - extension de surface sans transformation - 77 m² Commerce
2024 - RUE DU CAROUX - transformation avec extension de surface - 3 218 m² Habitation
2023 - 0385272320005 - nouvelle construction - 50 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2022 - Route du Rochas - nouvelle construction - 3 550 m² Habitation
2021 - de la Viville - nouvelle construction - 30 m² Entrepôt
2021 - TRAVERDET ET GRANDES COTES - nouvelle construction - 128 m² Habitation
2019 - la condamine - extension de surface sans transformation - 686 m² Exploitation agricole ou forestière
2019 - des paves - nouvelle construction - 295 m² Hébergement hôtelier

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38527
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0385272320011
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2024-04-10
Date réelle d'ouverture de chantier	2024-05-13
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2024-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2024-05
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	84.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	7210
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	COMMUNE DE VAUJANY
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	213805278
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	21380527800016
Code postal du demandeur	38114
Localité du demandeur	VAUJANY
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RUE DU CAROUX
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	VAUJANY
Code postal du terrain	38114
sec_cadastre1	AA
num_cadastre1	156
sec_cadastre2	AA
num_cadastre2	155
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	1564
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée	transformation avec extension de surface
Destination principale	Habitation
Type principal de transformation	3
Type principal des locaux d'origine transformés	1
Indicateur d'extension	oui
Indicateur de surélévation	oui
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	5
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	16
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	997
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	97
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	997
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	469
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	763
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	900
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	297
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	155
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	900
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	469
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	608
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	297
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	6
SURF_CONSTRUCTION	1932
COMM_NORM	38527