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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Vaujany
Détail PC 0385272320010
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PC locaux
transformation avec extension de surface Architecte: non
Le permis n°0385272320010 délivré le 2024/04/10 à VAUJANY autorise une transformation avec extension pour un programme de 3 218 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par COMMUNE DE VAUJANY, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (4 544 m²). Déposé en hiver 2023, autorisé le 10 avril 2024 par la commune de VAUJANY. Implanté 16 RUE DU CAROUX, à Vaujany (38114), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COMMUNE DE VAUJANY.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 946 m², dont 2 272 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Le terrain d’assiette couvre 6 094 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 3 218 m². Le bâti projeté présente 7 niveaux.
VAUJANY compte 348 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 16 RUE DU CAROUX, Vaujany (38114).
Références cadastrales : AA, 153, AA, 154.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage COMMUNE DE VAUJANY (SIREN 213805278, SIRET 21380527800016, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité VAUJANY (38114)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 2 272 m² · Surface après travaux (totale) : 3 218 m² · Variation nette totale : 946 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 2 272 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 272 m² -2 272 m² 0 m² Hébergement 0 m² 946 m² 2 272 m² 0 m² 0 m² 3 218 m² 3 218 m² Total 2 272 m² 946 m² 2 272 m² 0 m² 2 272 m² 946 m² 3 218 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 2 272 m² transformés; variation nette -2 272 m². Hébergement : 946 m² créés, 2 272 m² issus de transformation; variation nette 3 218 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 946 m² Surface transformée 2 272 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 218 m² Superficie du terrain 6 094 m² Nombre de niveaux 7 Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée transformation avec extension de surface Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation oui Création de niveaux oui
Faits clés
Surface construite 3 218 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2024/04/10
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 mai 2024.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0385272320010 Code commune INSEE : 38527 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 10 avril 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Vaujany (38114). Les travaux prévoient la création de 946 m² et des transformations pour 4 544 m²; la surface après travaux atteint 3 218 m². Le terrain couvre 6 094 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38527
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0385272320010
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-04-10
Date réelle d'ouverture de chantier
2024-05-13
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2024-05
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
84.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
7210
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
COMMUNE DE VAUJANY
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
213805278
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
21380527800016
Code postal du demandeur
38114
Localité du demandeur
VAUJANY
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
16
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RUE DU CAROUX
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
VAUJANY
Code postal du terrain
38114
sec_cadastre1
AA
num_cadastre1
153
sec_cadastre2
AA
num_cadastre2
154
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
6094
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
3
Type principal des locaux d'origine transformés
1
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
oui
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
oui
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
7
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
68
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
2272
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
2272
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
946
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
2272
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
946
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
2272
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
3218
COMM_NORM
38527
Tableau des données brutes de l'autorisation.
