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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Vaujany
Détail PC 0385271620014
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PC locaux
extension de surface sans transformation Architecte: oui
Le permis n°0385271620014 délivré le 2017/03/02 à VAUJANY autorise une extension de surface pour un bâtiment de 1 162 m² à destination Bureau.
Présentation générale et nature du projet Porté par COMMUNE DE VAUJANY, le projet de locaux autorise la construction de 120 m² sur GRAND VAUJA. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 2 mars 2017 par la commune de VAUJANY. Implanté GRAND VAUJA, à Vaujany, dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une extension de surface. Le projet est porté par COMMUNE DE VAUJANY.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 120 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 9 053 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 1 162 m².
VAUJANY compte 348 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : GRAND VAUJA, Vaujany.
Références cadastrales : 0F, 413, 0F, 1081, 0F, 415.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage COMMUNE DE VAUJANY (SIREN 213805278, SIRET 21380527800016, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité VAUJANY (38114)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 042 m² · Surface après travaux (totale) : 1 162 m² · Variation nette totale : 120 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 59 m² 65 m² 0 m² 0 m² 0 m² 65 m² 124 m² Services publics / intérêt collectif 983 m² 55 m² 0 m² 0 m² 0 m² 55 m² 1 038 m² Total 1 042 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 1 162 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 65 m² créés; variation nette 65 m². Services publics / intérêt collectif : 55 m² créés; variation nette 55 m².
Données techniques principales Destination principale Bureau Surface créée 120 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 162 m² Superficie du terrain 9 053 m² Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée extension de surface sans transformation Destination principale (normalisée) Bureau Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 162 m²
Destination principale Bureau
Date d'autorisation 2017/03/02
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 juin 2017.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0385271620014 Code commune INSEE : 38527 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 2 mars 2017 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Vaujany. Les travaux prévoient la création de 120 m²; la surface après travaux atteint 1 162 m². Le terrain couvre 9 053 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38527
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0385271620014
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2017-03-02
Date réelle d'ouverture de chantier
2017-06-14
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2016-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2017-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2017-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
84.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
7210
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
COMMUNE DE VAUJANY
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
213805278
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
21380527800016
Code postal du demandeur
38114
Localité du demandeur
VAUJANY
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
GRAND VAUJA
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
VAUJANY
Code postal du terrain
-
sec_cadastre1
0F
num_cadastre1
413
sec_cadastre2
0F
num_cadastre2
1081
sec_cadastre3
0F
num_cadastre3
415
Superficie du terrain
9053
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale
Bureau
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1042
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
120
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
59
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
65
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
983
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
55
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
5
SURF_CONSTRUCTION
1162
COMM_NORM
38527
Tableau des données brutes de l'autorisation.
