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Permis de construire à Vaugneray (69670) - 39 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC locaux transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Le permis n°0692551800001 délivré le 2018/03/12 à VAUGNERAY autorise une transformation sans extension pour un programme de 39 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par COMME EN SEMANT, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (78 m²). Déposé en hiver 2018, autorisé le 12 mars 2018 par la commune de VAUGNERAY. Implanté 340C Chemi de la Charlisse, à Vaugneray (69670), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COMME EN SEMANT.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Il n’y a pas de création de surface; le projet concerne des transformations (39 m² issues de transformation). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Le terrain d’assiette couvre 1 654 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 39 m².

VAUGNERAY compte 6 091 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 340C Chemi de la Charlisse, Vaugneray (69670).

Références cadastrales : 0B, 930, 0B, 928.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMME EN SEMANT (SIREN 829639525, SIRET 82963952500015, APE 85.20Z, catégorie juridique 9220, localité VAUGNERAY (69670)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 39 m² · Surface après travaux (totale) : 39 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation39 m²0 m²0 m²0 m²39 m²-39 m²0 m²
Bureaux0 m²0 m²39 m²0 m²0 m²39 m²39 m²
Total39 m²0 m²39 m²0 m²39 m²0 m²39 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 39 m² transformés; variation nette -39 m². Bureaux : 39 m² issus de transformation; variation nette 39 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée0 m²
Surface transformée39 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)39 m²
Superficie du terrain1 654 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite39 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2018/03/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 février 2019. L’achèvement a été déclaré le 1 septembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 14 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692551800001
  • Code commune INSEE : 69255 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mars 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Vaugneray (69670). Les travaux prévoient des transformations pour 78 m²; la surface après travaux atteint 39 m². Le terrain couvre 1 654 m².

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