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Permis de construire à Vaugneray (69670) - 152 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°06925513R0044 délivré le 2013/10/21 à Vaugneray autorise une construction neuve pour un programme de 444 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI ROTOSY, le programme résidentiel autorise la construction de 444 m² sur 5 RTE de Bordeaux. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 21 octobre 2013 par la commune de Vaugneray. Implanté 5 RTE de Bordeaux, à Vaugneray (69670), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI ROTOSY.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 292 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 188 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 764 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 152 m² d’habitation et 292 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 444 m².

Vaugneray compte 6 091 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 5 RTE de Bordeaux, Vaugneray (69670).

Références cadastrales : B, 1054, B, 1052, B, 1050.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI ROTOSY (SIREN 793278029, SIRET 79327802900012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Yzeron (69510)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 603 m² · Surface après travaux (totale) : 444 m² · Variation nette totale : -159 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation415 m²152 m²0 m²415 m²0 m²-263 m²152 m²
Bureaux0 m²142 m²0 m²0 m²0 m²142 m²142 m²
Commerce0 m²150 m²0 m²0 m²0 m²150 m²150 m²
Artisanat188 m²0 m²0 m²188 m²0 m²-188 m²0 m²
Total603 m²444 m²0 m²603 m²0 m²-159 m²444 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 152 m² créés, 415 m² démolis; variation nette -263 m². Bureaux : 142 m² créés; variation nette 142 m². Commerce : 150 m² créés; variation nette 150 m². Artisanat : 188 m² démolis; variation nette -188 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée444 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée415 m²
Surface après travaux (totale)444 m²
Superficie du terrain764 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite444 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2013/10/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 mars 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06925513R0044
  • Code commune INSEE : 69255 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Vaugneray (69670). Les travaux prévoient la création de 444 m² et des démolitions de 603 m²; la surface après travaux atteint 444 m². Le terrain couvre 764 m².

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