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Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Vaugneray
Détail PC 06925513R0007
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PC locaux
transformation avec extension de surface Architecte: oui
Le permis n°06925513R0007 délivré le 2013/06/12 à Vaugneray autorise une transformation avec extension pour des locaux d’artisanat de 415 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SARL ROCHE, le projet de locaux autorise la construction de 133 m² sur 5 Chemi des vignes PAE Maison Blan. Déposé au printemps 2013, autorisé le 12 juin 2013 par la commune de Vaugneray. Implanté 5 Chemi des vignes PAE Maison Blan, à Vaugneray (69670), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par SARL ROCHE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 76 m², dont 4 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 121 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. Projet mixte : 57 m² d’habitation et 358 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 415 m².
Vaugneray compte 6 091 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 5 Chemi des vignes PAE Maison Blan, Vaugneray (69670).
Références cadastrales : 0A, 958.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SARL ROCHE (SIREN 332200526, SIRET 33220052600033, APE 46.45Z, catégorie juridique 5499, localité VAUGNERAY (69670)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 282 m² · Surface après travaux (totale) : 415 m² · Variation nette totale : 133 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 4 m² 57 m² 0 m² 0 m² 4 m² 53 m² 57 m² Artisanat 278 m² 76 m² 4 m² 0 m² 0 m² 80 m² 358 m² Total 282 m² 133 m² 4 m² 0 m² 4 m² 133 m² 415 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 57 m² créés, 4 m² transformés; variation nette 53 m². Artisanat : 76 m² créés, 4 m² issus de transformation; variation nette 80 m².
Données techniques principales Destination principale Artisanat Surface créée 133 m² Surface transformée 4 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 415 m² Superficie du terrain 1 121 m² Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée transformation avec extension de surface Destination principale (normalisée) Artisanat Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 415 m²
Destination principale Artisanat
Date d'autorisation 2013/06/12
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 06925513R0007 Code commune INSEE : 69255 - Voir la page commune Année de dépôt : 2013 Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juin 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Vaugneray (69670). Les travaux prévoient la création de 133 m² et des transformations pour 8 m²; la surface après travaux atteint 415 m². Le terrain couvre 1 121 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69255
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
06925513R0007
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-06-12
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
46.45Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SARL ROCHE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
332200526
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
33220052600033
Code postal du demandeur
69670
Localité du demandeur
VAUGNERAY
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
5
Type de voie du terrain
Chemi
Libellé de la voie du terrain
des vignes PAE Maison Blan
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Vaugneray
Code postal du terrain
69670
sec_cadastre1
0A
num_cadastre1
958
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
1121
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale
Artisanat
Type principal de transformation
3
Type principal des locaux d'origine transformés
1
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
4
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
57
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
4
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
278
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
76
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
4
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
278
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
76
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
4
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
415
Tableau des données brutes de l'autorisation.
