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Pays de la Loire
Maine-et-Loire (49)
Vaudelnay
Détail PC 04936416M0001
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°04936416M0001 délivré le 2016/05/18 à VAUDELNAY autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 096 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par GAEC DESNOUHES, le projet de locaux autorise la construction de 1 116 m² sur OIRE. Déposé au printemps 2016, autorisé le 18 mai 2016 par la commune de VAUDELNAY. Implanté OIRE, à Vaudelnay, dans le département d’Maine-et-Loire, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC DESNOUHES.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 116 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 11 813 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 096 m².
VAUDELNAY compte 1 122 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : OIRE, Vaudelnay.
Références cadastrales : AB, 18, AB, 315, AB, 318.
Région : Pays de la Loire • Département : Maine-et-Loire .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage GAEC DESNOUHES (SIREN 404167926, SIRET 40416792600017, APE 01.21Z, catégorie juridique 6533, localité VAUDELNAY (49260)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 980 m² · Surface après travaux (totale) : 2 096 m² · Variation nette totale : 1 116 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Agricole 980 m² 1 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 116 m² 2 096 m² Total 980 m² 1 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 116 m² 2 096 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 1 116 m² créés; variation nette 1 116 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 1 116 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 096 m² Superficie du terrain 11 813 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 096 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2016/05/18
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 juin 2016.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 04936416M0001 Code commune INSEE : 49364 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mai 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Vaudelnay. Les travaux prévoient la création de 1 116 m²; la surface après travaux atteint 2 096 m². Le terrain couvre 11 813 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
52
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Pays de la Loire
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
49
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Maine-et-Loire
Code de la commune du lieu des travaux
49364
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
04936416M0001
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-05-18
Date réelle d'ouverture de chantier
2016-06-10
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2016-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2016-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.21Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6533
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
GAEC DESNOUHES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
404167926
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
40416792600017
Code postal du demandeur
49260
Localité du demandeur
VAUDELNAY
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
OIRE
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
VAUDELNAY
Code postal du terrain
-
sec_cadastre1
AB
num_cadastre1
18
sec_cadastre2
AB
num_cadastre2
315
sec_cadastre3
AB
num_cadastre3
318
Superficie du terrain
11813
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
980
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1116
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
980
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
1116
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
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SURF_CONSTRUCTION
2096
Tableau des données brutes de l'autorisation.
