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Permis de construire à Vanosc (07690) - 676 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00733315A0001 délivré le 2015/10/04 à Vanosc autorise une construction neuve pour un programme de 758 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ASSOCIATION POUR L'ACCUEIL ET LE TRAVAIL DES PERSONNES HANDICAPEES, le programme résidentiel autorise la construction de 758 m² sur RUE Memona. Déposé en été 2015, autorisé le 4 octobre 2015 par la commune de Vanosc. Implanté RUE Memona, à Vanosc (07690), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes, dans le secteur de videau.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ASSOCIATION POUR L'ACCUEIL ET LE TRAVAIL DES PERSONNES HANDICAPEES.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 82 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 116 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 676 m² d’habitation et 82 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 758 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.

Vanosc compte 959 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE Memona, Vanosc (07690).

Références cadastrales : AB, 472.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ASSOCIATION POUR L'ACCUEIL ET LE TRAVAIL DES PERSONNES HANDICAPEES (SIREN 379155070, SIRET 37915507000046, APE 88.10C, catégorie juridique 9230, localité Lavilledieu (07170)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 758 m² · Variation nette totale : 758 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²676 m²0 m²0 m²0 m²676 m²676 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²82 m²0 m²0 m²0 m²82 m²82 m²
Total0 m²758 m²0 m²0 m²0 m²758 m²758 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 676 m² créés; variation nette 676 m². Services publics / intérêt collectif : 82 m² créés; variation nette 82 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée758 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)758 m²
Superficie du terrain3 116 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite758 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2015/10/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 septembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 14 septembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 24 mois 13 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00733315A0001
  • Code commune INSEE : 07333 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 octobre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Vanosc (07690). Les travaux prévoient la création de 758 m²; la surface après travaux atteint 758 m². Le terrain couvre 3 116 m².

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