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Permis de construire à Vandouvre-Les-Nancy (54500) - 317 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05454721R0014 délivré le 2021/09/13 à VANDOUVRE-LES-NANCY autorise une construction neuve pour un programme de 634 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par FOYER ACCUEIL SPECIALISE DE ROSIERE, le programme résidentiel autorise la construction de 634 m² sur ALLEE DU PARC DE BRABOIS. Déposé au printemps 2021, autorisé le 13 septembre 2021 par la commune de VANDOUVRE-LES-NANCY. Implanté ALLEE DU PARC DE BRABOIS, à Vandouvre-Les-Nancy (54500), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par FOYER ACCUEIL SPECIALISE DE ROSIERE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 317 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 507 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le terrain d’assiette couvre 687 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 317 m² d’habitation et 317 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 634 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.

VANDOUVRE-LES-NANCY compte 29 537 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ALLEE DU PARC DE BRABOIS, Vandouvre-Les-Nancy (54500).

Références cadastrales : BC, 1.

Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FOYER ACCUEIL SPECIALISE DE ROSIERE (SIREN 265401505, SIRET 26540150500010, APE 87.20A, catégorie juridique 7366, localité ROSIERES AUX SALINES (54110)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 507 m² · Surface après travaux (totale) : 634 m² · Variation nette totale : 127 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	317 m²	0 m²	0 m²	0 m²	317 m²	317 m²
Entrepôts	507 m²	0 m²	0 m²	507 m²	0 m²	-507 m²	0 m²
Services publics / intérêt collectif	0 m²	317 m²	0 m²	0 m²	0 m²	317 m²	317 m²
Total	507 m²	634 m²	0 m²	507 m²	0 m²	127 m²	634 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 317 m² créés; variation nette 317 m². Entrepôts : 507 m² démolis; variation nette -507 m². Services publics / intérêt collectif : 317 m² créés; variation nette 317 m².

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Surface créée	634 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	634 m²
Superficie du terrain	687 m²
Nombre de niveaux	2
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite634 m²

Destination principaleHabitation

Date d'autorisation2021/09/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 septembre 2021.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05454721R0014
Code commune INSEE : 54547 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 septembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Vandouvre-Les-Nancy (54500). Les travaux prévoient la création de 634 m² et des démolitions de 507 m²; la surface après travaux atteint 634 m². Le terrain couvre 687 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	54
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Meurthe-et-Moselle
Code de la commune du lieu des travaux	54547
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	05454721R0014
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-09-13
Date réelle d'ouverture de chantier	2021-09-13
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2025-08
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2025-08
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	87.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	7366
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	FOYER ACCUEIL SPECIALISE DE ROSIERE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	265401505
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	26540150500010
Code postal du demandeur	54110
Localité du demandeur	ROSIERES AUX SALINES
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	ALLEE DU PARC DE BRABOIS
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	VANDOUVRE-LES-NANCY
Code postal du terrain	54500
sec_cadastre1	BC
num_cadastre1	1
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	687
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	2
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	317
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	507
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	317
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	507
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	507
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	507
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	317
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	6
SURF_CONSTRUCTION	634