Permis de construire à Valsonne (69170) - 640 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0692541500003 délivré le 2015/05/14 à VALSONNE autorise une construction neuve pour un programme de 1 366 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN, le programme résidentiel autorise la construction de 1 280 m² sur route de Lyon. Déposé en hiver 2015, autorisé le 14 mai 2015 par la commune de VALSONNE. Implanté route de Lyon, à Valsonne (69170), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Bourg.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 640 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 1 653 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 640 m² d’habitation et 726 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 366 m².
VALSONNE compte 983 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SIREN 759200751, SIRET 75920075100130, APE 68.20A, catégorie juridique 5515, localité BOURG-EN-BRESSE (01000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 86 m² · Surface après travaux (totale) : 1 366 m² · Variation nette totale : 1 280 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
640 m²
0 m²
0 m²
0 m²
640 m²
640 m²
Artisanat
86 m²
640 m²
0 m²
0 m²
0 m²
640 m²
726 m²
Total
86 m²
1 280 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 280 m²
1 366 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 640 m² créés; variation nette 640 m². Artisanat : 640 m² créés; variation nette 640 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
1 280 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 366 m²
Superficie du terrain
1 653 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 366 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2015/05/14
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 31 décembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 2 août 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 2 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mai 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Valsonne (69170). Les travaux prévoient la création de 1 280 m²; la surface après travaux atteint 1 366 m². Le terrain couvre 1 653 m².
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