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Auvergne-Rhône-Alpes
Haute-Loire (43)
Vals-près-le-Puy
Détail PC 04325122P0004
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°04325122P0004 délivré le 2022/05/05 à VALS-PRES-LE-PUY autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 15 747 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par C MON STOCK, le projet industriel et logistique autorise la construction de 968 m² sur AVENUE JEANNE D ARC. Déposé en hiver 2022, autorisé le 5 mai 2022 par la commune de VALS-PRES-LE-PUY. Implanté AVENUE JEANNE D ARC, à Vals-Pres-Le-Puy (43750), dans le département d’Haute-Loire, en Auvergne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par C MON STOCK.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 968 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 59 717 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 15 747 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.
VALS-PRES-LE-PUY compte 3 402 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : AVENUE JEANNE D ARC, Vals-Pres-Le-Puy (43750).
Références cadastrales : AK, 349, AK, 174, AK, 352.
Région : Auvergne • Département : Haute-Loire .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage C MON STOCK (SIREN 903552420, SIRET 90355242000015, APE 52.10B, catégorie juridique 5710, localité SAINT ETIENNE (42000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 14 779 m² · Surface après travaux (totale) : 15 747 m² · Variation nette totale : 968 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Commerce 14 779 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 14 779 m² Entrepôts 0 m² 968 m² 0 m² 0 m² 0 m² 968 m² 968 m² Total 14 779 m² 968 m² 0 m² 0 m² 0 m² 968 m² 15 747 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Entrepôts : 968 m² créés; variation nette 968 m².
Données techniques principales Destination principale Entrepôt Surface créée 968 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 15 747 m² Superficie du terrain 59 717 m² Nombre de niveaux 1 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Entrepôt Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 15 747 m²
Destination principale Entrepôt
Date d'autorisation 2022/05/05
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 octobre 2022.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 04325122P0004 Code commune INSEE : 43251 - Voir la page commune Année de dépôt : 2022 Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mai 2022 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Vals-Pres-Le-Puy (43750). Les travaux prévoient la création de 968 m²; la surface après travaux atteint 15 747 m². Le terrain couvre 59 717 m².
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Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
83
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Auvergne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
43
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Haute-Loire
Code de la commune du lieu des travaux
43251
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
04325122P0004
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2022-05-05
Date réelle d'ouverture de chantier
2022-10-24
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2022-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2022-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2023-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
52.10B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
C MON STOCK
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
903552420
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
90355242000015
Code postal du demandeur
42000
Localité du demandeur
SAINT ETIENNE
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
AVENUE JEANNE D ARC
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
VALS-PRES-LE-PUY
Code postal du terrain
43750
sec_cadastre1
AK
num_cadastre1
349
sec_cadastre2
AK
num_cadastre2
174
sec_cadastre3
AK
num_cadastre3
352
Superficie du terrain
59717
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
1
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
14779
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
968
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
14779
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
968
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
15747
Tableau des données brutes de l'autorisation.
