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Auvergne-Rhône-Alpes
Savoie (73)
Valmeinier
Détail PC 07330724R1001
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°07330724R1001 délivré le 2024/09/18 à Valmeinier autorise une construction neuve pour un programme de 2 785 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SCCV L'ETOILE BLANCHE, le programme résidentiel autorise la construction de 2 785 m² sur Lieu-dit Le Chapiet. Déposé en hiver 2024, autorisé le 18 septembre 2024 par la commune de Valmeinier. Implanté Lieu-dit Le Chapiet, à Valmeinier (73450), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Chapiet.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV L'ETOILE BLANCHE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 144 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 1 117 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le terrain d’assiette couvre 1 132 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 2 641 m² d’habitation et 144 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 785 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.
Valmeinier compte 572 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit Le Chapiet, Valmeinier (73450).
Références cadastrales : C, 2711, C, 2676, C, 2372.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCCV L'ETOILE BLANCHE (SIREN 983894585, SIRET 98389458500014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité La Baule-Escoublac (44500)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 117 m² · Surface après travaux (totale) : 2 785 m² · Variation nette totale : 1 668 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 2 641 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 641 m² 2 641 m² Hébergement 1 117 m² 0 m² 0 m² 1 117 m² 0 m² -1 117 m² 0 m² Commerce 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m² Total 1 117 m² 2 785 m² 0 m² 1 117 m² 0 m² 1 668 m² 2 785 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 2 641 m² créés; variation nette 2 641 m². Hébergement : 1 117 m² démolis; variation nette -1 117 m². Commerce : 144 m² créés; variation nette 144 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 2 785 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 785 m² Superficie du terrain 1 132 m² Nombre de niveaux 4 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 785 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2024/09/18
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07330724R1001 Code commune INSEE : 73307 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 18 septembre 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Valmeinier (73450). Les travaux prévoient la création de 2 785 m² et des démolitions de 1 117 m²; la surface après travaux atteint 2 785 m². Le terrain couvre 1 132 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
73
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
73307
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07330724R1001
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-09-18
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCCV L'ETOILE BLANCHE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
983894585
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
98389458500014
Code postal du demandeur
44500
Localité du demandeur
La Baule-Escoublac
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
Le Chapiet
Localité du terrain
Valmeinier
Code postal du terrain
73450
sec_cadastre1
C
num_cadastre1
2711
sec_cadastre2
C
num_cadastre2
2676
sec_cadastre3
C
num_cadastre3
2372
Superficie du terrain
1132
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
4
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2641
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1117
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
144
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
1117
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
1117
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
1117
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
144
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
2785
Tableau des données brutes de l'autorisation.
