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Permis de construire à Pelvoux (05340) - 6 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2014

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°00510114H0012 délivré le 2014/12/05 à Pelvoux autorise une extension de surface pour un programme hôtelier de 159 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 6 m² sur Lieu-dit LE MELEZET. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 5 décembre 2014 par la commune de Pelvoux. Implanté Lieu-dit LE MELEZET, à Pelvoux (05340), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de LE MELEZET.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « hébergement hôtelier ». La création de surface atteint 6 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 159 m².

Pelvoux compte 1 132 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LE MELEZET, Pelvoux (05340).

Références cadastrales : H, 817.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Pelvoux (05340).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 153 m² · Surface après travaux (totale) : 159 m² · Variation nette totale : 6 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Hébergement153 m²6 m²0 m²0 m²0 m²6 m²159 m²
Total153 m²6 m²0 m²0 m²0 m²6 m²159 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Hébergement : 6 m² créés; variation nette 6 m².

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Surface créée6 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)159 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite159 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Date d'autorisation2014/12/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00510114H0012
  • Code commune INSEE : 05101 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 décembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination hébergement hôtelier à Pelvoux (05340). Les travaux prévoient la création de 6 m²; la surface après travaux atteint 159 m². Le terrain couvre 0 m².

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