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Bourgogne-Franche-Comté
Yonne (89)
Les Vallées de la Vanne
Détail PC 08941119T0004
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°08941119T0004 délivré le 2019/10/24 à Les Vallees-de-la-Vanne Vareil. autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 482 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SCEA DU CHESNEY, le projet de locaux autorise la construction de 287 m² sur RUE des Grolois. Déposé en été 2019, autorisé le 24 octobre 2019 par la commune de Les Vallees-de-la-Vanne Vareil.. Implanté RUE des Grolois, à Les Vallees-De-La-Vanne Vareil. (89320), dans le département d’Yonne, en Bourgogne, dans le secteur de Vareilles.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par SCEA DU CHESNEY.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 287 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 76 737 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 482 m².
Les Vallees-de-la-Vanne Vareil. compte 1 003 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : RUE des Grolois, Les Vallees-De-La-Vanne Vareil. (89320).
Références cadastrales : ZB, 154.
Région : Bourgogne • Département : Yonne .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCEA DU CHESNEY (SIREN 839808631, SIRET 83980863100015, APE 01.62Z, catégorie juridique 6597, localité Les Vallees-de-la-Vanne Vareil. (89320)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 195 m² · Surface après travaux (totale) : 482 m² · Variation nette totale : 287 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Agricole 195 m² 287 m² 0 m² 0 m² 0 m² 287 m² 482 m² Total 195 m² 287 m² 0 m² 0 m² 0 m² 287 m² 482 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 287 m² créés; variation nette 287 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 287 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 482 m² Superficie du terrain 76 737 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 482 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2019/10/24
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 avril 2020.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08941119T0004 Code commune INSEE : 89411 - Voir la page commune Année de dépôt : 2019 Date d’autorisation / non‑opposition : 24 octobre 2019 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Les Vallees-De-La-Vanne Vareil. (89320). Les travaux prévoient la création de 287 m²; la surface après travaux atteint 482 m². Le terrain couvre 76 737 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
89
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Yonne
Code de la commune du lieu des travaux
89411
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08941119T0004
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2019-10-24
Date réelle d'ouverture de chantier
2020-04-20
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2019-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2019-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2020-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2020-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.62Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6597
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCEA DU CHESNEY
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
839808631
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
83980863100015
Code postal du demandeur
89320
Localité du demandeur
Les Vallees-de-la-Vanne Vareil.
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
RUE
Libellé de la voie du terrain
des Grolois
Lieu-dit du terrain
Vareilles
Localité du terrain
Les Vallees-de-la-Vanne Vareil.
Code postal du terrain
89320
sec_cadastre1
ZB
num_cadastre1
154
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
76737
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
195
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
287
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
195
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
287
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
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SURF_CONSTRUCTION
482
Tableau des données brutes de l'autorisation.
