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Provence-Alpes-Côte d'Azur
Alpes-Maritimes (06)
Vallauris
Détail PC 00615512V0055
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°00615512V0055 délivré le 2013/03/15 à VALLAURIS autorise une construction neuve pour un programme de 6 054 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI ROUVIER VALLAURIS, le programme résidentiel autorise la construction de 6 054 m² sur Boulevard du docteur Ugo/. Déposé à l'automne 2012, autorisé le 15 mars 2013 par la commune de VALLAURIS. Implanté Boulevard du docteur Ugo/, à Vallauris (06220), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI ROUVIER VALLAURIS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 204 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 1 028 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le terrain d’assiette couvre 1 756 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 5 850 m² d’habitation et 204 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 6 054 m². Le bâti projeté présente 5 niveaux.
VALLAURIS compte 28 025 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI ROUVIER VALLAURIS (SIREN 498878354, SIRET 49887835400014, APE 70.10Z, catégorie juridique 6599, localité CANNES (06400)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 100 m² · Surface après travaux (totale) : 6 054 m² · Variation nette totale : 4 954 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 72 m² 5 850 m² 0 m² 72 m² 0 m² 5 778 m² 5 850 m² Commerce 1 028 m² 204 m² 0 m² 1 028 m² 0 m² -824 m² 204 m² Total 1 100 m² 6 054 m² 0 m² 1 100 m² 0 m² 4 954 m² 6 054 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 5 850 m² créés, 72 m² démolis; variation nette 5 778 m². Commerce : 204 m² créés, 1 028 m² démolis; variation nette -824 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 6 054 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 72 m² Surface après travaux (totale) 6 054 m² Superficie du terrain 1 756 m² Nombre de niveaux 5 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 6 054 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2013/03/15
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 février 2016.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 00615512V0055 Code commune INSEE : 06155 - Voir la page commune Année de dépôt : 2012 Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mars 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Vallauris (06220). Les travaux prévoient la création de 6 054 m² et des démolitions de 1 100 m²; la surface après travaux atteint 6 054 m². Le terrain couvre 1 756 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
06
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Alpes-Maritimes
Code de la commune du lieu des travaux
06155
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
00615512V0055
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-03-15
Date réelle d'ouverture de chantier
2016-02-22
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2012
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2012-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2016-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
70.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI ROUVIER VALLAURIS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
498878354
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
49887835400014
Code postal du demandeur
06400
Localité du demandeur
CANNES
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Boulevard du docteur Ugo/
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
VALLAURIS
Code postal du terrain
06220
sec_cadastre1
BY
num_cadastre1
38
sec_cadastre2
BY
num_cadastre2
38
sec_cadastre3
BY
num_cadastre3
38
Superficie du terrain
1756
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
5
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
72
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
5850
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
72
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1028
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
204
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
1028
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
1028
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
204
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
1028
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
6054
Tableau des données brutes de l'autorisation.
