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Permis de construire à Sept-Vents (14240) - 538 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°01467215R0001 délivré le 2015/09/04 à Sept-Vents autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 538 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 538 m² sur Lieu-dit Le Vieux Bourg. Déposé en été 2015, autorisé le 4 septembre 2015 par la commune de Sept-Vents. Implanté Lieu-dit Le Vieux Bourg, à Sept-Vents (14240), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie, dans le secteur de Le Vieux Bourg.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 538 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 10 000 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 538 m².

Sept-Vents compte 888 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Le Vieux Bourg, Sept-Vents (14240).

Références cadastrales : D, 252.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Sept-Vents (14240).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 538 m² · Variation nette totale : 538 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²538 m²0 m²0 m²0 m²538 m²538 m²
Total0 m²538 m²0 m²0 m²0 m²538 m²538 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 538 m² créés; variation nette 538 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée538 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)538 m²
Superficie du terrain10 000 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite538 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2015/09/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01467215R0001
  • Code commune INSEE : 14672 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 septembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Sept-Vents (14240). Les travaux prévoient la création de 538 m²; la surface après travaux atteint 538 m². Le terrain couvre 10 000 m².

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