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Permis de construire à Val-Cenis (73500) - 794 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2024

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07329024R1002 délivré le 2024/04/02 à Val-Cenis autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 794 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 794 m² sur Lieu-dit Pierres Grosses - Termignon - lot 8b. Déposé en hiver 2024, autorisé le 2 avril 2024 par la commune de Val-Cenis. Implanté Lieu-dit Pierres Grosses - Termignon - lot 8b, à Val-Cenis (73500), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Pierres Grosses - Termignon - lot 8b.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 794 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 206 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 794 m².

Val-Cenis compte 2 067 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Pierres Grosses - Termignon - lot 8b, Val-Cenis (73500).

Références cadastrales : G, 1479.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Val-Cenis (73500).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 794 m² · Variation nette totale : 794 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²794 m²0 m²0 m²0 m²794 m²794 m²
Total0 m²794 m²0 m²0 m²0 m²794 m²794 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 794 m² créés; variation nette 794 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée794 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)794 m²
Superficie du terrain1 206 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite794 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2024/04/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 avril 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07329024R1002
  • Code commune INSEE : 73290 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 avril 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Val-Cenis (73500). Les travaux prévoient la création de 794 m²; la surface après travaux atteint 794 m². Le terrain couvre 1 206 m².

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