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Provence-Alpes-Côte d'Azur
Hautes-Alpes (05)
Val Buëch-Méouge
Détail PC 00511819C0009
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°00511819C0009 délivré le 2019/11/22 à VAL BUECH MEOUGE autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 1 753 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par R.B.V. 05, le projet industriel et logistique autorise la construction de 1 753 m² sur ZA le Planet. Déposé en été 2019, autorisé le 22 novembre 2019 par la commune de VAL BUECH MEOUGE. Implanté ZA le Planet, à Val Buech Meouge (05300), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Ribiers.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par R.B.V. 05.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 1 753 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 753 m².
VAL BUECH MEOUGE compte 1 319 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage R.B.V. 05 (SIREN 844819672, SIRET 84481967200016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité VAL BUECH MEOUGE (05300)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 753 m² · Variation nette totale : 1 753 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 0 m² 187 m² 0 m² 0 m² 0 m² 187 m² 187 m² Industrie 0 m² 869 m² 0 m² 0 m² 0 m² 869 m² 869 m² Entrepôts 0 m² 697 m² 0 m² 0 m² 0 m² 697 m² 697 m² Total 0 m² 1 753 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 753 m² 1 753 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 187 m² créés; variation nette 187 m². Industrie : 869 m² créés; variation nette 869 m². Entrepôts : 697 m² créés; variation nette 697 m².
Données techniques principales Destination principale Industrie Surface créée 1 753 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 753 m² Superficie du terrain 0 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Industrie Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 753 m²
Destination principale Industrie
Date d'autorisation 2019/11/22
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 00511819C0009 Code commune INSEE : 05118 - Voir la page commune Année de dépôt : 2019 Date d’autorisation / non‑opposition : 22 novembre 2019 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Val Buech Meouge (05300). Les travaux prévoient la création de 1 753 m²; la surface après travaux atteint 1 753 m². Le terrain couvre 0 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
05
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Hautes-Alpes
Code de la commune du lieu des travaux
05118
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
00511819C0009
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2019-11-22
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2019-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2020-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2020-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
R.B.V. 05
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
844819672
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
84481967200016
Code postal du demandeur
05300
Localité du demandeur
VAL BUECH MEOUGE
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
ZA le Planet
Lieu-dit du terrain
Ribiers
Localité du terrain
VAL BUECH MEOUGE
Code postal du terrain
05300
sec_cadastre1
B
num_cadastre1
320
sec_cadastre2
B
num_cadastre2
321
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
0
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Industrie
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1753
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
187
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
869
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
697
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1753
Tableau des données brutes de l'autorisation.
