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Vosges (88)
Vagney
Détail PC 08848622D0004
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PC locaux
diminution de surface sans transformation Architecte: non
Le permis n°08848622D0004 délivré le 2022/03/24 à VAGNEY autorise une diminution de surface pour des locaux d’artisanat de 383 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI KUNTZ PERE ET FILS, le projet de locaux autorise la construction de 136 m² sur 2 Chemin du Charmois. Déposé au printemps 2022, autorisé le 24 mars 2022 par la commune de VAGNEY. Implanté 2 Chemin du Charmois, à Vagney (88120), dans le département d’Vosges, en Lorraine.
L’opération consiste en une réduction de surface. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par SCI KUNTZ PERE ET FILS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 136 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 148 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 620 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : diminution de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 383 m².
VAGNEY compte 3 878 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 2 Chemin du Charmois, Vagney (88120).
Références cadastrales : AB, 147, AB, 459, AB, 461.
Région : Lorraine • Département : Vosges .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI KUNTZ PERE ET FILS (SIREN 910795988, SIRET 91079598800013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité GERBAMONT (88120)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 395 m² · Surface après travaux (totale) : 383 m² · Variation nette totale : -12 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Artisanat 395 m² 136 m² 0 m² 148 m² 0 m² -12 m² 383 m² Total 395 m² 136 m² 0 m² 148 m² 0 m² -12 m² 383 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Artisanat : 136 m² créés, 148 m² démolis; variation nette -12 m².
Données techniques principales Destination principale Artisanat Surface créée 136 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 383 m² Superficie du terrain 3 620 m² Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée diminution de surface sans transformation Destination principale (normalisée) Artisanat Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 383 m²
Destination principale Artisanat
Date d'autorisation 2022/03/24
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 octobre 2022.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08848622D0004 Code commune INSEE : 88486 - Voir la page commune Année de dépôt : 2022 Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mars 2022 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Vagney (88120). Les travaux prévoient la création de 136 m² et des démolitions de 148 m²; la surface après travaux atteint 383 m². Le terrain couvre 3 620 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
88
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Vosges
Code de la commune du lieu des travaux
88486
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08848622D0004
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2022-03-24
Date réelle d'ouverture de chantier
2022-10-21
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2022-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2022-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2022-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI KUNTZ PERE ET FILS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
910795988
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
91079598800013
Code postal du demandeur
88120
Localité du demandeur
GERBAMONT
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
2
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Chemin du Charmois
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
VAGNEY
Code postal du terrain
88120
sec_cadastre1
AB
num_cadastre1
147
sec_cadastre2
AB
num_cadastre2
459
sec_cadastre3
AB
num_cadastre3
461
Superficie du terrain
3620
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
diminution de surface sans transformation
Destination principale
Artisanat
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
395
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
136
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
148
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
395
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
136
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
148
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
383
Tableau des données brutes de l'autorisation.
