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Permis de construire à Vacquieres (34270) - 14 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC locaux transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Le permis n°03431816V0008 délivré le 2016/06/13 à VACQUIERES autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 2 421 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par BERGERIE DE FENOUILLET, le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 327 m² sur Lieu-dit Le Fenouillet. Il prévoit ensuite 14 m² de constructions neuves. Déposé au printemps 2018, autorisé le 13 juin 2016 par la commune de VACQUIERES. Implanté Lieu-dit Le Fenouillet, à Vacquieres (34270), dans le département d’Hérault, en Languedoc-Roussillon, dans le secteur de Le Fenouillet.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BERGERIE DE FENOUILLET.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 14 m², dont 214 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Les démolitions représentent 161 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. Projet mixte : 1 060 m² d’habitation et 1 361 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 421 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.

VACQUIERES compte 741 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Le Fenouillet, Vacquieres (34270).

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Hérault.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BERGERIE DE FENOUILLET (SIREN 419638937, SIRET 41963893700013, APE 01.21Z, catégorie juridique 5499, localité VACQUIERES (34270)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 2 734 m² · Surface après travaux (totale) : 2 421 m² · Variation nette totale : -313 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	1 226 m²	0 m²	334 m²	166 m²	334 m²	-166 m²	1 060 m²
Agricole	1 508 m²	14 m²	214 m²	161 m²	214 m²	-147 m²	1 361 m²
Total	2 734 m²	14 m²	548 m²	327 m²	548 m²	-313 m²	2 421 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 334 m² issus de transformation, 166 m² démolis, 334 m² transformés; variation nette -166 m². Agricole : 14 m² créés, 214 m² issus de transformation, 161 m² démolis, 214 m² transformés; variation nette -147 m².

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Surface créée	14 m²
Surface transformée	334 m²
Surface supprimée	166 m²
Surface après travaux (totale)	2 421 m²
Superficie du terrain	0 m²
Nombre de niveaux	3
Nature déclarée	travaux sur construction existante
Nature détaillée	transformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)	Habitation
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	oui

Faits clés

Surface construite2 421 m²

Destination principaleHabitation

Date d'autorisation2016/06/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 octobre 2017.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 03431816V0008
Code commune INSEE : 34318 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2016
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juin 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Vacquieres (34270). Les travaux prévoient la création de 14 m², des transformations pour 1 096 m² et des démolitions de 327 m²; la surface après travaux atteint 2 421 m². Le terrain couvre 0 m².

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2023 - 03431823V0003 - nouvelle construction - 898 m² Exploitation agricole ou forestière
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2020 - D107 - nouvelle construction - 331 m² Exploitation agricole ou forestière
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2019 - chemin des Cammaous - nouvelle construction - 787 m² Exploitation agricole ou forestière
2018 - 03431818V0002 - extension de surface sans transformation - 87 m² Exploitation agricole ou forestière
2017 - DU MOULIN A VENT - extension de surface sans transformation - 40 m² Habitation

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	91
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Languedoc-Roussillon
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	34
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Hérault
Code de la commune du lieu des travaux	34318
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	03431816V0008
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-06-13
Date réelle d'ouverture de chantier	2017-10-02
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2018-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2018-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2018-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2018-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.21Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	BERGERIE DE FENOUILLET
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	419638937
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41963893700013
Code postal du demandeur	34270
Localité du demandeur	VACQUIERES
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	Le Fenouillet
Localité du terrain	VACQUIERES
Code postal du terrain	34270
sec_cadastre1	-
num_cadastre1	-
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée	transformation avec diminution de surface
Destination principale	Habitation
Type principal de transformation	2
Type principal des locaux d'origine transformés	1
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	oui
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	3
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	1226
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	334
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	166
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	334
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	1508
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	14
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	214
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	161
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	214
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	1508
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	14
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	214
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	161
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	214
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	2421