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Permis de construire à Vacheresse (74360) - 182 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0742862100016 délivré le 2022/03/09 à VACHERESSE autorise une construction neuve pour un programme de 364 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOCIETE CIVILE DE LA PNOTTE, le programme résidentiel autorise la construction de 364 m² sur MONTEE DES PEZAIRES. Déposé en hiver 2021, autorisé le 9 mars 2022 par la commune de VACHERESSE. Implanté MONTEE DES PEZAIRES, à Vacheresse (74360), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LIEU-DIT ECOTEX.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE CIVILE DE LA PNOTTE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 182 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 879 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 182 m² d’habitation et 182 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 364 m².

VACHERESSE compte 885 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : MONTEE DES PEZAIRES, Vacheresse (74360).

Références cadastrales : C, 2719.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE CIVILE DE LA PNOTTE (SIREN 922245618, SIRET 92224561800017, APE 66.30Z, catégorie juridique 6599, localité VACHERESSE (74360)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 364 m² · Variation nette totale : 364 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²182 m²0 m²0 m²0 m²182 m²182 m²
Agricole0 m²182 m²0 m²0 m²0 m²182 m²182 m²
Total0 m²364 m²0 m²0 m²0 m²364 m²364 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 182 m² créés; variation nette 182 m². Agricole : 182 m² créés; variation nette 182 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée364 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)364 m²
Superficie du terrain879 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite364 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2022/03/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 janvier 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0742862100016
  • Code commune INSEE : 74286 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mars 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Vacheresse (74360). Les travaux prévoient la création de 364 m²; la surface après travaux atteint 364 m². Le terrain couvre 879 m².

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