Permis de construire à Trespoux-Rassiels (46090) - 13 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC locauxtransformation avec extension de surfaceArchitecte: oui
Le permis n°0463221790006 délivré le 2017/07/26 à TRESPOUX-RASSIELS autorise une transformation avec extension pour un programme de 105 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par COMMUNE DE TRESPOUX RASSIELS, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (184 m²). Déposé au printemps 2017, autorisé le 26 juillet 2017 par la commune de TRESPOUX-RASSIELS. Implanté 5912 VITARELLE, à Trespoux-Rassiels (46090), dans le département d’Lot, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COMMUNE DE TRESPOUX RASSIELS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 13 m², dont 92 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Le terrain d’assiette couvre 2 801 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 105 m².
TRESPOUX-RASSIELS compte 812 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
COMMUNE DE TRESPOUX RASSIELS (SIREN 214603227, SIRET 21460322700015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité TRESPOUX-RASSIELS (46090)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 92 m² · Surface après travaux (totale) : 105 m² · Variation nette totale : 13 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
92 m²
0 m²
0 m²
0 m²
92 m²
-92 m²
0 m²
Services publics / intérêt collectif
0 m²
13 m²
92 m²
0 m²
0 m²
105 m²
105 m²
Total
92 m²
13 m²
92 m²
0 m²
92 m²
13 m²
105 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 92 m² transformés; variation nette -92 m². Services publics / intérêt collectif : 13 m² créés, 92 m² issus de transformation; variation nette 105 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
13 m²
Surface transformée
92 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
105 m²
Superficie du terrain
2 801 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite105 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2017/07/26
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 août 2017.
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 juillet 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Trespoux-Rassiels (46090). Les travaux prévoient la création de 13 m² et des transformations pour 184 m²; la surface après travaux atteint 105 m². Le terrain couvre 2 801 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Trespoux-Rassiels (46090)
Autres permis de construire de locaux dans la commune
