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Grand Est
Moselle (57)
Trémery
Détail PC 05767716M0001
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°05767716M0001 délivré le 2016/04/14 à TREMERY autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 399 743 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA, le projet industriel et logistique autorise la construction de 127 m² sur Lieu-dit Zone Industrielle. Déposé en hiver 2016, autorisé le 14 avril 2016 par la commune de TREMERY. Implanté Lieu-dit Zone Industrielle, à Tremery (57300), dans le département d’Moselle, en Lorraine, dans le secteur de Zone Industrielle.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 127 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 849 188 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 399 743 m².
TREMERY compte 1 002 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit Zone Industrielle, Tremery (57300).
Références cadastrales : 06, 128.
Région : Lorraine • Département : Moselle .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA (SIREN 542065479, SIRET 54206547900991, APE 29.10Z, catégorie juridique 5599, localité VELIZY VILLACOUBLAY (78140)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 399 616 m² · Surface après travaux (totale) : 399 743 m² · Variation nette totale : 127 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Industrie 399 616 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 399 743 m² Total 399 616 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 399 743 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Industrie : 127 m² créés; variation nette 127 m².
Données techniques principales Destination principale Industrie Surface créée 127 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 399 743 m² Superficie du terrain 849 188 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Industrie Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 399 743 m²
Destination principale Industrie
Date d'autorisation 2016/04/14
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 octobre 2016.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 05767716M0001 Code commune INSEE : 57677 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 14 avril 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Tremery (57300). Les travaux prévoient la création de 127 m²; la surface après travaux atteint 399 743 m². Le terrain couvre 849 188 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
57
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Moselle
Code de la commune du lieu des travaux
57677
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
05767716M0001
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-04-14
Date réelle d'ouverture de chantier
2016-10-17
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2016-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2016-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2019-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
29.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
542065479
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
54206547900991
Code postal du demandeur
78140
Localité du demandeur
VELIZY VILLACOUBLAY
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
Zone Industrielle
Localité du terrain
TREMERY
Code postal du terrain
57300
sec_cadastre1
06
num_cadastre1
128
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
849188
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Industrie
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
399616
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
127
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
399616
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
127
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
399743
COMM_NORM
57677
Tableau des données brutes de l'autorisation.