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Auvergne-Rhône-Alpes
Allier (03)
Toulon-sur-Allier
Détail PC 0032861600004
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0032861600004 délivré le 2016/09/15 à TOULON SUR ALLIER autorise une construction neuve pour un bâtiment de 1 838 m² à destination Bureau.
Présentation générale et nature du projet Porté par QUANTUM DEVELOPMENT, le projet de locaux autorise la construction de 1 838 m² sur FROMENTEAU. Déposé au printemps 2016, autorisé le 15 septembre 2016 par la commune de TOULON SUR ALLIER. Implanté FROMENTEAU, à Toulon Sur Allier (03400), dans le département d’Allier, en Auvergne.
L’opération consiste en une construction neuve. Le projet est porté par QUANTUM DEVELOPMENT.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 1 838 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 838 m².
TOULON SUR ALLIER compte 1 157 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : FROMENTEAU, Toulon Sur Allier (03400).
Références cadastrales : A, A006, A, A007.
Région : Auvergne • Département : Allier .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage QUANTUM DEVELOPMENT (SIREN 478977440, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, localité CLERMONT FERRAND (63100)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 838 m² · Variation nette totale : 1 838 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 0 m² 1 838 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 838 m² 1 838 m² Total 0 m² 1 838 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 838 m² 1 838 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 1 838 m² créés; variation nette 1 838 m².
Données techniques principales Destination principale Bureau Surface créée 1 838 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 838 m² Superficie du terrain 0 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Bureau Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 838 m²
Destination principale Bureau
Date d'autorisation 2016/09/15
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 novembre 2016.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0032861600004 Code commune INSEE : 03286 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 15 septembre 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Toulon Sur Allier (03400). Les travaux prévoient la création de 1 838 m²; la surface après travaux atteint 1 838 m². Le terrain couvre 0 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
83
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Auvergne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
03
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Allier
Code de la commune du lieu des travaux
03286
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0032861600004
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-09-15
Date réelle d'ouverture de chantier
2016-11-23
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2016-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2016-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
42.99Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
QUANTUM DEVELOPMENT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
478977440
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Code postal du demandeur
63100
Localité du demandeur
CLERMONT FERRAND
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
FROMENTEAU
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
TOULON SUR ALLIER
Code postal du terrain
03400
sec_cadastre1
A
num_cadastre1
A006
sec_cadastre2
A
num_cadastre2
A007
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
0
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Bureau
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1838
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
1838
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
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SURF_CONSTRUCTION
1838
Tableau des données brutes de l'autorisation.
