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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Tignieu-Jameyzieu
Détail PC 0385071810021
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0385071810021 délivré le 2018/05/29 à TIGNIEU JAMEYZIEU autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 1 528 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI MORENO JEAN PERE ET FILS, le projet industriel et logistique autorise la construction de 1 230 m² sur LES QUATRE BUISSONS EST. Déposé au printemps 2018, autorisé le 29 mai 2018 par la commune de TIGNIEU JAMEYZIEU. Implanté LES QUATRE BUISSONS EST, à Tignieu Jameyzieu (38230), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par SCI MORENO JEAN PERE ET FILS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 1 230 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 8 540 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 528 m².
TIGNIEU JAMEYZIEU compte 7 815 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : LES QUATRE BUISSONS EST, Tignieu Jameyzieu (38230).
Références cadastrales : AV, 362, AV, 312, AV, 360.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI MORENO JEAN PERE ET FILS (SIREN 435199039, SIRET 43519903900023, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, localité TIGNIEU-JAMEYZIEU (38230)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 298 m² · Surface après travaux (totale) : 1 528 m² · Variation nette totale : 1 230 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² Entrepôts 188 m² 1 230 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 230 m² 1 418 m² Total 298 m² 1 230 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 230 m² 1 528 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Entrepôts : 1 230 m² créés; variation nette 1 230 m².
Données techniques principales Destination principale Entrepôt Surface créée 1 230 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 528 m² Superficie du terrain 8 540 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Entrepôt Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 528 m²
Destination principale Entrepôt
Date d'autorisation 2018/05/29
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0385071810021 Code commune INSEE : 38507 - Voir la page commune Année de dépôt : 2018 Date d’autorisation / non‑opposition : 29 mai 2018 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Tignieu Jameyzieu (38230). Les travaux prévoient la création de 1 230 m²; la surface après travaux atteint 1 528 m². Le terrain couvre 8 540 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38507
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0385071810021
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2018-05-29
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2018
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2018-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2018-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2018-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI MORENO JEAN PERE ET FILS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
435199039
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
43519903900023
Code postal du demandeur
38230
Localité du demandeur
TIGNIEU-JAMEYZIEU
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
LES QUATRE BUISSONS EST
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
TIGNIEU JAMEYZIEU
Code postal du terrain
38230
sec_cadastre1
AV
num_cadastre1
362
sec_cadastre2
AV
num_cadastre2
312
sec_cadastre3
AV
num_cadastre3
360
Superficie du terrain
8540
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
298
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1230
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
110
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
188
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
1230
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1528
Tableau des données brutes de l'autorisation.
