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Permis de construire à Thizy-Les-Bourgs (69240) - 1 479 m² destination Industrie autorisé en 2017

PC locaux transformation avec diminution de surface Architecte: non

Le permis n°0692481600014 délivré le 2017/01/03 à THIZY-LES-BOURGS autorise une transformation avec diminution de surface pour un projet industriel et logistique de 1 479 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet industriel et logistique engage d’abord la démolition d’environ 59 m² sur 6 Claude Bernard. Déposé en été 2016, autorisé le 3 janvier 2017 par la commune de THIZY-LES-BOURGS. Implanté 6 Claude Bernard, à Thizy-Les-Bourgs (69240), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un bâtiment industriel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». Il n’y a pas de création de surface; le projet concerne des transformations (1 274 m² issues de transformation, 1 409 m² transformées). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Les démolitions représentent 59 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 215 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. Projet mixte : 135 m² d’habitation et 1 344 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 479 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.

THIZY-LES-BOURGS compte 5 869 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 6 Claude Bernard, Thizy-Les-Bourgs (69240).

Références cadastrales : AB, 90.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : PONTCHARRA-SUR-TURDINE (69490).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 538 m² · Surface après travaux (totale) : 1 479 m² · Variation nette totale : -59 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	0 m²	135 m²	0 m²	0 m²	135 m²	135 m²
Hébergement	35 m²	0 m²	346 m²	0 m²	0 m²	346 m²	381 m²
Bureaux	0 m²	0 m²	178 m²	0 m²	0 m²	178 m²	178 m²
Industrie	1 503 m²	0 m²	0 m²	59 m²	1 409 m²	-1 468 m²	35 m²
Services publics / intérêt collectif	0 m²	0 m²	750 m²	0 m²	0 m²	750 m²	750 m²
Total	1 538 m²	0 m²	1 409 m²	59 m²	1 409 m²	-59 m²	1 479 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 135 m² issus de transformation; variation nette 135 m². Hébergement : 346 m² issus de transformation; variation nette 346 m². Bureaux : 178 m² issus de transformation; variation nette 178 m². Industrie : 59 m² démolis, 1 409 m² transformés; variation nette -1 468 m². Services publics / intérêt collectif : 750 m² issus de transformation; variation nette 750 m².

Données techniques principales

Destination principale	Industrie
Surface créée	0 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 479 m²
Superficie du terrain	2 215 m²
Nombre de niveaux	3
Nature déclarée	travaux sur construction existante
Nature détaillée	transformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)	Industrie
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 479 m²

Destination principaleIndustrie

Date d'autorisation2017/01/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juin 2017.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0692481600014
Code commune INSEE : 69248 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2016
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 janvier 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Thizy-Les-Bourgs (69240). Les travaux prévoient des transformations pour 2 818 m² et des démolitions de 59 m²; la surface après travaux atteint 1 479 m². Le terrain couvre 2 215 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône
Code de la commune du lieu des travaux	69248
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0692481600014
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2017-01-03
Date réelle d'ouverture de chantier	2017-06-01
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2016-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2017-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2017-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2017-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	69490
Localité du demandeur	PONTCHARRA-SUR-TURDINE
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	6
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Claude Bernard
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	THIZY-LES-BOURGS
Code postal du terrain	69240
sec_cadastre1	AB
num_cadastre1	90
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	2215
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée	transformation avec diminution de surface
Destination principale	Industrie
Type principal de transformation	4
Type principal des locaux d'origine transformés	6
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	3
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	135
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	1538
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	1274
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	59
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	1409
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	35
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	346
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	178
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	1503
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	59
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	1409
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	750
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	4
SURF_CONSTRUCTION	1479