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Hauts-de-France
Nord (59)
Téteghem-Coudekerque-Village
Détail PC 05958820O0023
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°05958820O0023 délivré le 2021/01/21 à TETEGHEM autorise une construction neuve pour un programme de 3 854 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par ESPACE PROMOTION FRANCE, le programme résidentiel autorise la construction de 3 854 m² sur 60 route du Chapeau Rouge. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 21 janvier 2021 par la commune de TETEGHEM. Implanté 60 route du Chapeau Rouge, à Teteghem (59229), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ESPACE PROMOTION FRANCE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 358 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 1 111 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le terrain d’assiette couvre 6 078 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 3 496 m² d’habitation et 358 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 854 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.
TETEGHEM compte 8 384 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 60 route du Chapeau Rouge, Teteghem (59229).
Références cadastrales : AD, 3, AD, 529, AD, 530.
Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage ESPACE PROMOTION FRANCE (SIREN 838162824, SIRET 83816282400018, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité LEZENNES (59260)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 269 m² · Surface après travaux (totale) : 3 854 m² · Variation nette totale : 2 585 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 158 m² 3 496 m² 0 m² 158 m² 0 m² 3 338 m² 3 496 m² Commerce 1 111 m² 358 m² 0 m² 1 111 m² 0 m² -753 m² 358 m² Total 1 269 m² 3 854 m² 0 m² 1 269 m² 0 m² 2 585 m² 3 854 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 3 496 m² créés, 158 m² démolis; variation nette 3 338 m². Commerce : 358 m² créés, 1 111 m² démolis; variation nette -753 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 3 854 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 158 m² Surface après travaux (totale) 3 854 m² Superficie du terrain 6 078 m² Nombre de niveaux 4 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 854 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2021/01/21
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 juin 2021.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 05958820O0023 Code commune INSEE : 59588 - Voir la page commune Année de dépôt : 2020 Date d’autorisation / non‑opposition : 21 janvier 2021 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Teteghem (59229). Les travaux prévoient la création de 3 854 m² et des démolitions de 1 269 m²; la surface après travaux atteint 3 854 m². Le terrain couvre 6 078 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
31
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Nord-Pas-de-Calais
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
59
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Nord
Code de la commune du lieu des travaux
59588
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
05958820O0023
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2021-01-21
Date réelle d'ouverture de chantier
2021-06-29
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2020-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2021-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2021-09
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2021-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
ESPACE PROMOTION FRANCE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
838162824
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
83816282400018
Code postal du demandeur
59260
Localité du demandeur
LEZENNES
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
60
Type de voie du terrain
route
Libellé de la voie du terrain
du Chapeau Rouge
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
TETEGHEM
Code postal du terrain
59229
sec_cadastre1
AD
num_cadastre1
3
sec_cadastre2
AD
num_cadastre2
529
sec_cadastre3
AD
num_cadastre3
530
Superficie du terrain
6078
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
4
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
158
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
3496
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
158
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1111
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
358
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
1111
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
1111
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
358
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
1111
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
3854
Tableau des données brutes de l'autorisation.
