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Hauts-de-France
Nord (59)
Téteghem-Coudekerque-Village
Détail PC 0595881600008
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0595881600008 délivré le 2016/08/29 à Téteghem-Coudekerque-Village autorise une construction neuve pour un programme de 2 741 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par MAVAN PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 2 741 m² sur RTE DU CHAPEAU ROUGE. Déposé en hiver 2016, autorisé le 29 août 2016 par la commune de Téteghem-Coudekerque-Village. Implanté RTE DU CHAPEAU ROUGE, à Téteghem-Coudekerque-Village, dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MAVAN PROMOTION.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 752 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 2 858 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 989 m² d’habitation et 752 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 741 m².
Téteghem-Coudekerque-Village compte 8 384 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : RTE DU CHAPEAU ROUGE, Téteghem-Coudekerque-Village.
Références cadastrales : AD, 35, AD, 36, AD, 46.
Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage MAVAN PROMOTION (SIREN 789647112, SIRET 78964711200018, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité LILLE (59000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 741 m² · Variation nette totale : 2 741 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 1 989 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 989 m² 1 989 m² Commerce 0 m² 432 m² 0 m² 0 m² 0 m² 432 m² 432 m² Services publics / intérêt collectif 0 m² 320 m² 0 m² 0 m² 0 m² 320 m² 320 m² Total 0 m² 2 741 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 741 m² 2 741 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 1 989 m² créés; variation nette 1 989 m². Commerce : 432 m² créés; variation nette 432 m². Services publics / intérêt collectif : 320 m² créés; variation nette 320 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 2 741 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 741 m² Superficie du terrain 2 858 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 741 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2016/08/29
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « annulé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 juin 2018.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0595881600008 Code commune INSEE : 59588 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 29 août 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Téteghem-Coudekerque-Village. Les travaux prévoient la création de 2 741 m²; la surface après travaux atteint 2 741 m². Le terrain couvre 2 858 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
31
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Nord-Pas-de-Calais
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
59
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Nord
Code de la commune du lieu des travaux
59588
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0595881600008
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-08-29
Date réelle d'ouverture de chantier
2018-06-11
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2016-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2018-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2019-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
MAVAN PROMOTION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
789647112
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
78964711200018
Code postal du demandeur
59000
Localité du demandeur
LILLE
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RTE DU CHAPEAU ROUGE
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Téteghem-Coudekerque-Village
Code postal du terrain
-
sec_cadastre1
AD
num_cadastre1
35
sec_cadastre2
AD
num_cadastre2
36
sec_cadastre3
AD
num_cadastre3
46
Superficie du terrain
2858
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1989
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
752
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
432
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
320
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
5
SURF_CONSTRUCTION
2741
Tableau des données brutes de l'autorisation.
