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Auvergne-Rhône-Alpes
Loire (42)
La Terrasse-sur-Dorlay
Détail PC 0423082400004
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PC locaux
extension de surface sans transformation Architecte: oui
Le permis n°0423082400004 délivré le 2024/12/09 à LA TERRASSE-SUR-DORLAY autorise une extension de surface pour un bâtiment de 537 m² à destination Bureau.
Présentation générale et nature du projet Porté par LA TERRADOIZE, le projet de locaux autorise la construction de 334 m² sur 5090 LE BOURG. Déposé à l'automne 2024, autorisé le 9 décembre 2024 par la commune de LA TERRASSE-SUR-DORLAY. Implanté 5090 LE BOURG, à La Terrasse-Sur-Dorlay (42740), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une extension de surface. Le projet est porté par LA TERRADOIZE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 170 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 392 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. Projet mixte : 367 m² d’habitation et 170 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 537 m².
LA TERRASSE-SUR-DORLAY compte 771 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 5090 LE BOURG, La Terrasse-Sur-Dorlay (42740).
Références cadastrales : A, 1059, A, 1804.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage LA TERRADOIZE (SIREN 521787994, SIRET 52178799400024, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité DOIZIEUX (42740)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 203 m² · Surface après travaux (totale) : 537 m² · Variation nette totale : 334 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 203 m² 164 m² 0 m² 0 m² 0 m² 164 m² 367 m² Bureaux 0 m² 170 m² 0 m² 0 m² 0 m² 170 m² 170 m² Total 203 m² 334 m² 0 m² 0 m² 0 m² 334 m² 537 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 164 m² créés; variation nette 164 m². Bureaux : 170 m² créés; variation nette 170 m².
Données techniques principales Destination principale Bureau Surface créée 334 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 537 m² Superficie du terrain 1 392 m² Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée extension de surface sans transformation Destination principale (normalisée) Bureau Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 537 m²
Destination principale Bureau
Date d'autorisation 2024/12/09
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0423082400004 Code commune INSEE : 42308 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 9 décembre 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à La Terrasse-Sur-Dorlay (42740). Les travaux prévoient la création de 334 m²; la surface après travaux atteint 537 m². Le terrain couvre 1 392 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
42
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Loire
Code de la commune du lieu des travaux
42308
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0423082400004
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-12-09
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
LA TERRADOIZE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
521787994
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
52178799400024
Code postal du demandeur
42740
Localité du demandeur
DOIZIEUX
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
5090
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
LE BOURG
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
LA TERRASSE-SUR-DORLAY
Code postal du terrain
42740
sec_cadastre1
A
num_cadastre1
1059
sec_cadastre2
A
num_cadastre2
1804
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
1392
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale
Bureau
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
203
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
164
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
170
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
170
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
537
Tableau des données brutes de l'autorisation.
