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Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Ternay
Détail PC 0692972400003
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0692972400003 délivré le 2024/07/19 à Ternay autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 3 876 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par RYM, le projet industriel et logistique autorise la construction de 3 876 m² sur 0001 CHEMIN DES VOYAGEURS. Déposé en hiver 2024, autorisé le 19 juillet 2024 par la commune de Ternay. Implanté 0001 CHEMIN DES VOYAGEURS, à Ternay (69360), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par RYM.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 3 876 m². L’ampleur des créations est modérée. Les démolitions représentent 1 419 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 5 146 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 876 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
Ternay compte 5 503 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 0001 CHEMIN DES VOYAGEURS, Ternay (69360).
Références cadastrales : AA, 12, AA, 13, AA, 45.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage RYM (SIREN 449252824, SIRET 44925282400023, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité TERNAY (69360)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 699 m² · Surface après travaux (totale) : 3 876 m² · Variation nette totale : 2 177 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 280 m² 0 m² 0 m² 280 m² 0 m² -280 m² 0 m² Commerce 1 419 m² 0 m² 0 m² 1 419 m² 0 m² -1 419 m² 0 m² Industrie 0 m² 3 876 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 876 m² 3 876 m² Total 1 699 m² 3 876 m² 0 m² 1 699 m² 0 m² 2 177 m² 3 876 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 280 m² démolis; variation nette -280 m². Commerce : 1 419 m² démolis; variation nette -1 419 m². Industrie : 3 876 m² créés; variation nette 3 876 m².
Données techniques principales Destination principale Industrie Surface créée 3 876 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 280 m² Surface après travaux (totale) 3 876 m² Superficie du terrain 5 146 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Industrie Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 876 m²
Destination principale Industrie
Date d'autorisation 2024/07/19
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0692972400003 Code commune INSEE : 69297 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juillet 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Ternay (69360). Les travaux prévoient la création de 3 876 m² et des démolitions de 1 699 m²; la surface après travaux atteint 3 876 m². Le terrain couvre 5 146 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69297
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0692972400003
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-07-19
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
RYM
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
449252824
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
44925282400023
Code postal du demandeur
69360
Localité du demandeur
TERNAY
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
0001
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
CHEMIN DES VOYAGEURS
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Ternay
Code postal du terrain
69360
sec_cadastre1
AA
num_cadastre1
12
sec_cadastre2
AA
num_cadastre2
13
sec_cadastre3
AA
num_cadastre3
45
Superficie du terrain
5146
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Industrie
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
280
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
280
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1419
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
3876
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
1419
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
1419
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
1419
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
3876
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
3876
Tableau des données brutes de l'autorisation.
