Permis de construire à Ternay (69360) - 94 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC locauxtransformation avec extension de surfaceArchitecte: non
Le permis n°0692972000006 délivré le 2020/05/24 à TERNAY autorise une transformation avec extension pour un programme de 1 006 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (524 m²). Déposé en hiver 2020, autorisé le 24 mai 2020 par la commune de TERNAY. Implanté SARRASINIERE, à Ternay (69360), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 94 m², dont 262 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 1 006 m².
TERNAY compte 5 503 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAINT-JOSEPH (42800).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 912 m² · Surface après travaux (totale) : 1 006 m² · Variation nette totale : 94 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
262 m²
0 m²
0 m²
0 m²
262 m²
-262 m²
0 m²
Commerce
650 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
650 m²
Artisanat
0 m²
94 m²
262 m²
0 m²
0 m²
356 m²
356 m²
Total
912 m²
94 m²
262 m²
0 m²
262 m²
94 m²
1 006 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 262 m² transformés; variation nette -262 m². Artisanat : 94 m² créés, 262 m² issus de transformation; variation nette 356 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
94 m²
Surface transformée
262 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 006 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
oui
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 006 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2020/05/24
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 octobre 2021. L’achèvement a été déclaré le 15 novembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 37 mois 14 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mai 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Ternay (69360). Les travaux prévoient la création de 94 m² et des transformations pour 524 m²; la surface après travaux atteint 1 006 m². Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Ternay (69360)
Autres permis de construire de locaux dans la commune